use given – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      71 Results   51 Domains
  casexprime.gouv.qc.ca  
Elaboration of a dialogue in which youth will have to tell a sex partner that they may have given him or her an STBBI or negotiate condom use, given that they are an STBBI carrier.
Élaboration d’un dialogue où les jeunes devront annoncer à quelqu’un qu’il y a peut-être eu transmission d’une ITSS lors d’une relation sexuelle ou négocier l’utilisation du condom pour éviter de transmettre une ITSS.
  www.gnu.org  
I would estimate that free software can be developed to quality standards that meet/exceed commercial software for less than 25% of the price of equivalent commercial software. This estimate is based on common R&D expenditure levels plus a generous amount for those organizations which coordinate development and promote use. Given that free software is not compelled to become obsolescent (it can continue to be used as long as it is useful, whereas commercial software must obsolete old product to promote the sales of new), the costs for free software will decline over time, sharply except for the cases where new needs arise.
J'estime qu'on peut développer du logiciel libre avec des standards de qualité au moins égaux à ceux du logiciel commercial pour moins de 25% du coût du logiciel commercial équivalent. Cette estimation est basée sur des dépenses de R&D normales, augmentées d'une somme généreuse pour les organisations qui coordonnent le développement et promeuvent l'utilisation de logiciel libre. Étant donné que ce dernier n'est pas forcé de devenir obsolète (on peut continuer à l'utiliser tant qu'ils est utile, alors que les produits commerciaux anciens doivent devenir obsolète pour promouvoir la vente des nouveaux), le coût du logiciel libre va diminuer avec le temps, fortement sauf dans les cas où de nouveaux besoins se feront jour.
  www.equaltimes.org  
As pointed out in a report by the AIFBN: "The Water Resources Commission of the Chamber of Deputies launched the discussion of a bill amending the Water Code, but it is not enough to state that water is a national good for public use, given that unless there is a change in the mechanism awarding and transferring the right to profit from this common good to the private sector, it will continue to be turned into an economic good that can be traded on the market."
Comme l’a indiqué de son côté l’AIFBN, « la Commission des ressources en eau de la Chambre des députés a ouvert le débat sur un projet de loi qui modifie le Code des eaux ; mais il ne suffit pas de déclarer que l’eau est un bien national d’utilité publique car, si l’on ne modifie pas le mécanisme permettant de concéder et de céder les droits d’exploitation de ce bien commun au secteur privé, on continue d’autoriser qu’il soit transformé en un bien économique pouvant faire l’objet de transactions sur le marché », a-t-elle précisé.
  www.pmprb-cepmb.gc.ca  
In its May 31, 2007 Communiqué, the Board indicated that it was reserving comment on price tests in general, and their use, given it had decided to establish the Working Group on Therapeutic Improvement to provide advice on definitions of therapeutic improvement, and the ITCC Working Group to develop a methodology for identifying appropriate therapeutically comparable medicines in comparator countries.
Le Groupe de travail a également convenu que, à moins que le breveté ne demande que son médicament soit considéré comme une amélioration thérapeutique, les extensions d´une gamme de produits ne seront pas soumises à l´examen du Groupe consultatif sur les médicaments pour usage humain (GCMUH), mais seront plutôt soumises au test de la relation raisonnable. Dans le cas des produits médicamenteux combinés, le prix maximum non excessif (prix MNE) sera limité à la somme des ingrédients composant le médicament si ces ingrédients sont vendus au Canada.
  4 Hits parl.gc.ca  
The aquaculture industry recognizes that marine ecosystems are highly complex, while at the same time highly resilient and amenable to sustainable resource use. Given the complex balance between habitat protection and resource management and use, it is not evident to the aquaculture industry that the Parks Canada Agency possesses the scientific staff, knowledge, and management expertise to take a leadership role in the marine conservation initiative. One cannot begin to draw a parallel between the operation of a national park on land and what amounts to a national park in the marine environment.
L'industrie de l'aquaculture reconnaît que les écosystèmes marins sont extrêmement complexes, tout en étant en même temps très résistants et susceptibles de faire l'objet d'une utilisation durable des ressources. Compte tenu de l'équilibre complexe entre la protection de l'habitat et la gestion et l'utilisation des ressources, il n'est pas évident aux yeux de l'industrie de l'aquaculture que Parcs Canada possède l'expertise en gestion, les ressources et les connaissances scientifiques voulues pour assumer un rôle de chef de file dans le dossier de la conservation du milieu marin. On ne peut même pas faire d'analogie entre l'exploitation d'un parc national terrestre et ce qui revient à un parc national dans un milieu marin.
  www.banqueducanada.ca  
The report concludes that over the next few years, the use of smart-card technology for single-purpose prepaid cards and for debit and credit cards is likely to become more widespread in Canada. Electronic purses may take somewhat longer to come into general use, given that substantial changes will be required both in the payments habits of consumers and in the payments infrastructure of financial institutions and retailers.
L'auteur conclut qu'au cours des prochaines années l'utilisation de la technologie des cartes à puce pour la mise au point de cartes prépayées à usage unique et de cartes de débit et de crédit devrait se répandre au Canada. L'utilisation des porte-monnaie électroniques pourrait mettre un peu plus de temps à se généraliser puisqu'elle exige que les habitudes des consommateurs et l'infrastructure de paiement des institutions financières et du marché de détail subissent d'importants changements.
  5 Hits hc-sc.gc.ca  
. The application should include copies of all labelling, package inserts, product brochures and file cards to be used in connection with the private label medical device, as well as copies of information and instructions for use given to practitioners and/or patients.
. La demande doit comprendre un exemplaire des étiquettes, du prospectus, des brochures et des fiches signalétiques concernant l'instrument médical de marque privée, ainsi que les renseignements et le mode d'emploi remis aux praticiens ou aux patients.
  www.xlifesc.com  
Even if the Venezia chairs are not suitable for outdoor use, given that they are not treated to resist the weather, their rustic style permits us to create a relaxation open-air area, in perfect harmony with nature.
Meme si les chaises Venezia ne sont pas traitées pour usage à l'extérieur, leur style rustique permet de créer une zone relax en plein air et en parfaite harmonie avec la nature.
  www.aqua-fontis.eu  
The NOMAD lamp has been designed (1) to be as user-friendly as possible (a single pushbutton for different settings), (2) to provide a lighting time of more than 6 hours at full intensity (which largely covers the lighting needs of families not having any other source of lighting, as has been demonstrated by World Bank studies), (3) and to be as flexible as possible to use, given that, for many families, it will be their sole source of lighting. It may be placed directly on the ground without risk since its luminous globe is protected by a silicone disc. This disc also helps to prevent it from falling off a table. Its shape means that it can be hung on a wall using its handle in order to light a more specific part of a room or it can be used as overhead lighting (the light spread is optimised to ensure a good quality of lighting for a family living in one room). The handle can also be used to carry it everywhere in the same way as any lamp.
La lampe à été conçue de manière à être (1) aussi évidente à utiliser que possible ( un bouton poussoir unique pour différents réglages ), (2) à fournir un temps d’éclairage de plus de 6 heure à pleine intensité ( ce qui équivaut largement au besoin en lumière des familles n’ayant pas d’autre source d’éclairage tel qu’on pu le démontrer des études de la Banque Mondiale ), (3) et être aussi autant flexible que possible dans son utilisation étant donné que pour de nombreuses familles, elle sera la seule source de lumière. Elle pourra être posée à même le sol sans crainte puisque son globe lumineux est protégé par un disque en silicone. C’est également ce disque qui l’empêchera de glisser d’une table. Par sa poignée, et de par sa forme, elle pourra être accrochée contre un mur et éclairée une partie plus spécifique d’une pièce ou être utiliser en tant que plafonnier ( avec un diamètre de diffusion d’une lumière qualitative optimisée pour une utilisation confortable par une famille vivant dans une pièce unique ). La poignée permettra également de la transporter partout telle une lanterne.
  ritpu.org  
Conscious of the contributions of the new information and communication technologies to improve teaching and learning, the Moroccan Ministry of Education insisted, through the educational and training national charter, on their use. Given the fast evolution of these technologies, “the school” has to question the modes of transmission, acquisition and restoration of knowledge. This entails not only changes in the selection and linkage of the objectives as well as in the contents of learning, but also a reflection on the way of conceiving and implementing education teaching. The teacher in sciences is based first of all on the natural real, he can use documents, which substitute this reality and approach the learner through graphics, iconic representations and audiovisual means, and it is in this perspective that the software Géo-terrain is built.
Conscient de l’apport des nouvelles technologies de l’information et de la communication dans l’amélioration de l’enseignement et l’apprentissage, le ministère de l’Éducation nationale marocain a insisté, dans la Charte nationale d’éducation et de formation, sur leur utilisation. Étant donné l’évolution rapide des technologies, il y a une remise en question des modes de transmission, d’acquisition et de restitution des savoirs qui entraîne non seulement des changements dans la sélection et l’articulation des objectifs ainsi que dans les contenus d’apprentissage, mais également une réflexion sur la manière de concevoir et de mettre en œuvre les situations d’enseignement-apprentissage. Dans ce sens, l’enseignant des sciences de la Terre, qui se base en premier lieu sur le réel naturel, utilise des documents substituts qui rapprochent cette réalité de l’apprenant, et ce, à travers les représentations graphiques, iconiques, les moyens audiovisuels, etc. C’est dans cette perspective que le logiciel Géo-terrain est conçu, pour essayer de combler un vide largement ressenti dans nos établissements.
  www.ritpu.org  
Conscious of the contributions of the new information and communication technologies to improve teaching and learning, the Moroccan Ministry of Education insisted, through the educational and training national charter, on their use. Given the fast evolution of these technologies, “the school” has to question the modes of transmission, acquisition and restoration of knowledge. This entails not only changes in the selection and linkage of the objectives as well as in the contents of learning, but also a reflection on the way of conceiving and implementing education teaching. The teacher in sciences is based first of all on the natural real, he can use documents, which substitute this reality and approach the learner through graphics, iconic representations and audiovisual means, and it is in this perspective that the software Géo-terrain is built.
Conscient de l’apport des nouvelles technologies de l’information et de la communication dans l’amélioration de l’enseignement et l’apprentissage, le ministère de l’Éducation nationale marocain a insisté, dans la Charte nationale d’éducation et de formation, sur leur utilisation. Étant donné l’évolution rapide des technologies, il y a une remise en question des modes de transmission, d’acquisition et de restitution des savoirs qui entraîne non seulement des changements dans la sélection et l’articulation des objectifs ainsi que dans les contenus d’apprentissage, mais également une réflexion sur la manière de concevoir et de mettre en œuvre les situations d’enseignement-apprentissage. Dans ce sens, l’enseignant des sciences de la Terre, qui se base en premier lieu sur le réel naturel, utilise des documents substituts qui rapprochent cette réalité de l’apprenant, et ce, à travers les représentations graphiques, iconiques, les moyens audiovisuels, etc. C’est dans cette perspective que le logiciel Géo-terrain est conçu, pour essayer de combler un vide largement ressenti dans nos établissements.
  iranairshow.com  
6. By using this website you accept the Terms of Use given above and you agree to respect them.
6. En utilisant le présent site vous acceptez les conditions d'utilisation précitées et vous vous engagez à les respecter.
  www.plagaware.com  
The machine was no longer in use given that control of it was undertaken from a display located on the machine itself and that said machine needed to work in a clean room, hindering the access of staff for its handling.
Le site disposait d’une machine capable de fabriquer un produit pharmaceutique très précis qui n’était plus utilisé vu que son contrôle était réalisé à partir du display situé sur la machine elle-même sachant que celle-ci doit fonctionner dans une salle blanche ce qui ne facilite pas l’accès du personnel pour sa manipulation. À un moment donné, sa production est reprise et un ASTI crée une interface de communication à l'extérieur de la salle blanche où il est possible de contrôler le fonctionnement de la machine sans devoir interagir directement avec elle et par conséquent accéder à la salle blanche.
  www.cadth.ca  
No compelling economic evidence supporting one triptan over any other could be identified. Only two of the 12 identified economic evaluations incorporated utility into their analyses. Neither study compared all available triptans or used credible estimates of effectiveness. Most cost-effectiveness evaluations harboured flaws, such as failure to identify major costs and benefits or resource use. Given their limitations, the applicability of these studies to Canadian decision makers remains questionable
Aucun facteur économique ne permet de favoriser un triptan plutôt qu’un autre. Parmi les 12 évaluations économiques étudiées, seulement deux tenaient compte de l’aspect utilitaire dans leurs analyses. Aucune étude ne comparait l’ensemble des triptans offerts, et aucune n’en évaluait l’efficacité de façon crédible. La plupart des évaluations du rapport coût-efficacité présentaient des lacunes (p. ex. en n’identifiant pas les principaux coûts et avantages ni les ressources utilisées). Compte tenu de ces lacunes, l’applicabilité de ces études pour les décideurs canadiens est remise en question.
  agritrade.cta.int  
The utility of this aid will however be critically determined by the arrangements set in place for its use. Given the success of the Caribbean rum programme in effectively deploying EU resources in support of market-led, private-sector-based trade- and production-adjustment processes, similar cost-sharing grant-scheme and technical assistance arrangements could usefully be set up in those banana exporting economies where competitiveness could potentially be maintained under the new market arrangements.
Selon les rapports de la CICDD, un financement supplémentaire au-delà de ce qui est disponible en vertu du FED doit être mobilisé pour soutenir le programme « Mesures d’accompagnement pour le secteur de la banane » proposé. Ce financement supplémentaire serait cohérent avec le soutien précédant de l’UE lié aux ajustements du secteur de la banane, qui a été financé par le biais du budget annuel de l’UE. Cela représenterait de l’« argent frais » pour les pays ACP.
  www.moin.info  
In 1120 the recipe took a new twist. An apothecary from Northern France dipped dried almonds into a mix of honey and sugar, forming a hard coating. Though this next variety of dragee was far from the smooth refined candies we enjoy today, it didn’t really matter… dragees had been adopted for pharmaceutical use, given to pregnant women and to men to help improve their virility! In the 16th century, a more refined version of the candy received favour from the French King and Queen.
En 1120, la recette fut adaptée par un pharmacien du nord de la France qui imagina de plonger des amandes séchées dans un mélange de miel et de sucre. Ce mélange devint un enrobage dur et croquant. Cette version ancestrale était loin de l’enrobage raffiné que l’on connaît actuellement, mais c’était un début. Les dragées étaient alors utilisées comme médicament pour les femmes enceintes et comme stimulant sexuel pour les hommes ! Au 16e siècle, le roi et la reine de France furent séduits par une version bien plus subtile de la friandise.
  www.dinafem.org  
Among the most appreciated and awarded marijuana strains included in Sweet Seeds’ vast collection of autoflowering cannabis seeds, we have the Big Devil, larger than its predecessor, the Fast Bud #2, with an incredibly quick flowering or the Black Jack Auto, ideal for medical use given its high CBD levels.
Parmi les variétés les plus primées et reconnues de l’étendue collection de graines de cannabis autofloraisons de Sweet Seeds, nous retrouvons la Big Devil, d’une taille plus importante que sa devancière, la Fast Bud #2, à la floraison incroyablement rapide, ou bien la Black Jack Auto, qui est idéale pour un usage médicinal , étant donné que son taux de CBD est élevé.
  www.jurisint.org  
6. The Committee may, on the basis of an initiative from one of the Members, through appropriate channels invite the relevant international organizations or their subsidiary bodies to examine specific matters with respect to a particular standard, guideline or recommendation, including the basis of explanations for non-use given according to paragraph 4.
6. Le Comité pourra, à l'initiative de l'un des Membres, inviter par les voies appropriées les organisations internationales compétentes ou leurs organes subsidiaires à examiner des questions spécifiques concernant une norme, une directive ou une recommandation particulière, y compris le fondement des explications relatives à la non-utilisation données conformément au paragraphe 4.
  www.verlag-kettler.de  
The June collection brings together multiple applications like pendant, floor, sconce and table lamps. The June garland can be supported off walls, a tree or any other vertical surface. Perfect for exterior use given its IP65 rating.
Les suspensions June sont une création d’Emiliana Design Studio pour Vibia. La collection June rassemble de nombreux modèles tels que suspensions, lampadaires, appliques et lampes de table. La guirlande June peut s’accrocher sur un mur, un arbre ou toute autre surface verticale. Avec son Indice de Protection de 65, elle se prête parfaitement à un usage extérieur.
  www.inetum.com.es  
Unfortunately, in Québec, it’s nearly impossible to cook this recipe with fresh snails, unless you know someone who breeds them on a small scale for private use. Given my talks with local farmers who are fighting to import snails for commercial breeding—buried deep in paperwork and navigating the bureaucratic maze from hell—commercial heliciculture or snail breeding belongs to a distant future… Until then, you’ll have to make do with frozen or canned snails. This winning recipe is tailor-made for them.
Malheureusement, il est quasi impossible au Québec de cuisiner cette recette à partir d’escargots frais, à moins d’avoir une connaissance qui en fait l’élevage à petite échelle et pour ses besoins personnels. Pour en avoir jasé avec des fermiers qui se débattent afin d’importer des escargots aux fins d’élevage, croulant sous la paperasse et se perdant dans les labyrinthes bureaucratiques, l’héliciculture commerciale n’est pas pour demain… D’ici là, des escargots surgelés ou en conserve devront nous satisfaire. Avec cette recette, c’est gagné d’avance.
  4 Hits www.lyatzc.com  
Arturo Alvarez floor lamp. A universal, friendly, form together with the beauty of the new use given to the Marine Board, a succession of lines curve that give strength and dynamism to a warm and versatile collection.
Arturo Alvarez lampadaire. Une forme sympathique, d'universal, ainsi que la beauté de l'utilisation nouvelle donnée au Conseil maritime, une succession de courbe de lignes qui donnent force et dynamisme à une collection chaleureuse et polyvalente. Deux versions différentes, un seul contrôleur avec ou sans contrôleur.
  www.udragun.it  
It has been proved that, taking in mind the day-to-day use given to the dock, the results of complicated electronic elements are not the desired ones because an electronic breakdown can delay the whole loading bay.
Tous les modèles sont fabriqués avec des matériaux robustes et sans éléments électroniques complexes, puisqu’une panne électronique peut bloquer l’ensemble du quai, et le résultat de ces systèmes en application quotidienne ne serait pas celui désiré.
  valores.si  
The BNIC makes reasonable efforts to keep updated the site www.cognac.fr. However, the BNIC cannot guarantee at all times the comprehensiveness or accuracy of the information included in the site, nor may it be held responsible for the use given to it by the site users.
Le BNIC s'efforce de tenir à jour les sites cognac.fr, cependant le BNIC ne peut garantir, à tout moment, l'exhaustivité et l'exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes.
  www.yde.hacettepe.edu.tr  
Individual types of public tenders depend on the type of submitter (public, grant-aided, sector) and whether conditions of use given by enactment are fulfilled.
Les types individuels des appels d’offres dépendent du type de pouvoir adjudicateur (public, subventionné, sectoriel) et également du fait si les conditions de leur utilisation établies par la loi ont été satisfaites.
  international.gc.ca  
WIN tracking is being encouraged. There is some concern that the system is very slow and frustrating to use, given that it is remote access. We hope that this will gradually improve. We would also support remedial training, and certainly hope that the new CO would be able to have training once appointed.
Le suivi WIN est encouragé. La lenteur et la difficulté d'utilisation du système posent problème, compte tenu de l'accès distant. Nous espérons que cela s'améliorera progressivement. Nous sommes également favorables à la rééducation professionnelle et espérons que le nouvel agent commercial pourra bénéficier d'une formation une fois désigné.
  www.aconnect.co.th  
The website content, its overall structure, texts, images – both animated and inanimate – and the sounds which comprise the Website are the sole property of SERMA Group SA. Any unauthorised reproduction or distribution of all or part of the content and information contained in this website is prohibited. The content is available for private, non-collective use. Given that the Intellectual property code only authorises, under the provisions of article L. 122-5. para. 2 and 3, on the one hand, “copies or reproductions strictly reserved for the private use of the copier and not intended for collective use” and, on the other hand, the use of analyses and short quotations for the purposes of example or in order to illustrate a point, “Any representation or reproduction in whole or in part without the consent of the author or their rights holders or assignees is unlawful” (art. L. 122-4). Such representation or reproduction, using any process whatsoever, would therefore constitute an act of counterfeiting punishable by articles L. 335-2 and subsequent of the Intellectual property code.
Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de la SA SERMA Group. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration ; « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  www.cpc-cpp.gc.ca  
The RCMP has now developed and currently has in place an electronic data base that captures completed national use of Form 3996. Efforts are now complete in transposing previous paper copies of Form 3996 into the electronic data base[30]. Of note, the RCMP has never produced an Annual Report tracking CEW use. Given the importance of this process as related above, it is critical that this work commence immediately and expeditiously. While this data may be of benefit to many branches within the RCMP, it may be beneficial to have the project overseen by a National Use of Force Coordinator.
L'exigence de remplir la formule 3996 ayant été supprimée, il n'existait donc plus de structure uniforme de rapport. Les blessures apparentes ou alléguées devaient être consignées dans le dossier opérationnel, et l'exigence de suivre les directives divisionnaires sur les rapports était obligatoire. La procédure a sans aucun doute favorisé la diminution importante des rapports sur l'utilisation de l'AI en 2004 comparativement à 2003, comme l'illustre la figure 8 ci-dessous.
  www.fin.gc.ca  
Approaches to group taxation based on a formal system of attribute transfers may be simpler where fewer tax attributes are eligible for transfer, as fewer rules would be required. With respect to some tax attributes, it could be complex to design transfer rules that would respect existing limitations regarding their use. Given that the overall value of non-capital losses in the tax system is higher than that of other tax attributes (see Annex 2), the efficiency gains from extending a transfer system to more attributes would have to be balanced against the potential for increased complexity if more tax attributes were to be included in a group taxation system. Limiting the range of attributes could also help to constrain the fiscal impact for federal and provincial governments.
D'autres règles pourraient être nécessaires concernant l'utilisation d'attributs fiscaux accumulés au sein d'un groupe quand une société quitte un groupe aux fins du régime d'imposition des groupes ou qu'elle ne participe plus au régime pour une autre raison. Par exemple, il faudrait décider si les pertes et les autres attributs inutilisés de la société qui ont été accumulés pendant que la société faisait partie du groupe doivent rester au sein du groupe de sociétés ou au sein de la société qui le quitte. Cela pourrait être plus pertinent pour un régime de consolidation qui facilite la mise en commun des attributs fiscaux que pour un régime de transfert des attributs dans le cadre duquel les attributs fiscaux demeurent au sein de la société d'origine malgré l'existence du groupe.
  www.cse-cst.gc.ca  
Companies who provide public access to the Wired Internet offer no assurance for system integrity during use. Given the high volume of use and the harsh environment, the user is not always aware of the risks associated with using public workstations. At these establishments, a “User Agreement” is often presented on screen (upon logon) by which users consent to terms of service prior to being granted access to the Internet. Assumption of liability is not always clear; it usually pertains to risks associated with surfing the Internet rather than those risks associated with host integrity. Although public warning signs, emphasizing that guests use the network at their own risk, may appear, the risk is not clearly conveyed. As well, safeguards such as firewalls or malicious code protection have not likely been correctly installed and configured using best practices.
Il est fort probable que les postes de travail dans les sites publics soient configurés de manière à offrir un compte « visiteur » commun doté de privilèges restreints. Cela peut empêcher l’utilisateur d’apporter des changements administratifs à l’image de base; toutefois, cela l’empêche également de valider la posture de sécurité du poste de travail ou d’effacer l’historique de navigation. L’utilisateur devrait alors présumer que les fonctions de protection contre le code malveillant de ces postes sont désuètes ou inexistantes et que les coupe-feu personnels sont mal configurés.
  www.crcc-ccetp.gc.ca  
The RCMP has now developed and currently has in place an electronic data base that captures completed national use of Form 3996. Efforts are now complete in transposing previous paper copies of Form 3996 into the electronic data base[30]. Of note, the RCMP has never produced an Annual Report tracking CEW use. Given the importance of this process as related above, it is critical that this work commence immediately and expeditiously. While this data may be of benefit to many branches within the RCMP, it may be beneficial to have the project overseen by a National Use of Force Coordinator.
En 2005, on a rétabli le rapport obligatoire (formule 3996) au même titre que l'obligation de remplir la formule à l'intérieur de 15 jours. Les lacunes systémiques ont cependant persisté au chapitre de la collecte de données se rapportant à chaque utilisation de l'AI. Le bulletin OM-470 (28 octobre 2005) confirmait qu'il était possible de remplir la formule 3996 en ligne; la réception du formulaire par télécopieur n'était plus valide depuis juin 2005. Les membres qui avaient transmis les formulaires par télécopieur devaient les retransmettre en ligne, puisque, comme l'étayaient les chiffres, l'utilisation était déclarée en partie dans les mois précédents.
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