use of this document – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      48 Results   32 Domains
  2 Hits www.dfait.gc.ca  
Use of this Document
Utilisation du présent document
  2 Hits www.edmond-de-rothschild.com  
Neither EdRAM (Suisse) nor any of its directors, officers, employees, or agents shall have any liability, however arising, for any error, inaccuracy or incompleteness of fact or opinion in this document. Neither EdRAM (Suisse) nor any other member of the Edmond de Rothschild group (the "Group Companies") accepts any liability for any loss arising from any use of this document or its contents.
La responsabilité légale d'EdRAM (Suisse), ses administrateurs, directeurs, employés ou représentants ne pourra en aucune manière être engagée en raison de faits ou avis erronés, imprécis ou incomplets dans ce document. Ni EdRAM (Suisse) ni toute autre entité du Groupe Edmond de Rothschild (les « Compagnies du Groupe ») n'acceptent la responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation de ce document ou de son contenu. Le lecteur devra personnellement vérifier les informations données par EdRAM (Suisse)  en consultant les sources mentionnées. Sous aucune circonstance, la responsabilité des Compagnies du Groupe ne saurait être engagée par une décision d'investissement, de désinvestissement ou de conservation prise sur la base des informations figurant dans ce document. En cas de litige, le droit suisse sera appliqué, avec for exclusif à Genève.
  3 Hits www.leadershipawards.ca  
Your use of this document and information is at your own risk. You assume full responsibility and risk of loss resulting from the use of this document or information. None of Deloitte & Touche LLP, or any of its national practices or affiliates, or any partners, principals, stockholders, or employees of any, thereof will be liable for any special, indirect, incidental, consequential, or punitive damages or any other damages whatsoever, whether in an action of contract, statute, tort (including, without limitation, negligence), or otherwise, relating to the use of this document or information.
Vous utilisez le présent document et l’information qu’il contient à vos propres risques. Vous assumez l’entière responsabilité et tous les risques de perte résultant de leur utilisation. Ni Samson Bélair/Deloitte & Touche, s.e.n.c.r.l., ni ses pratiques nationales ou sociétés affiliées, ni les associés, dirigeants, actionnaires ou employés de l’une ou l’autre de ces entités ne sont pas responsables de dommages spéciaux, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifis ni d’aucun autre dommage quel qu’il soit, que ce soit dans une action en justice recherchant leur responsabilité contractuelle, juridique ou délictuelle (y compris, sans s’y restreidnre, la négligence) ou autrement, relativement à l’utilisation du présent document ou de l’information qu’il contient.
  www.sustainableelectricity.ca  
CEA reserves all rights. Any modification or use of this document for other purposes without the express written consent of CEA is strictly prohibited. 350 Sparks Street, Suite 1100, Ottawa, Ontario K1R 7S8
À l’ACÉ, nous reconnaissons et respectons la confidentialité des renseignements fournis par les demandeurs. L’information recueillie servira à évaluer l’admissibilité du demandeur à la marque et sera communiquée uniquement au vérificateur externe choisi. L’ACÉ se réserve tous les droits. Toute modification ou utilisation de ce document à d’autres fins est strictement interdite, sauf si on a obtenu le consentement explicite par écrit de l’ACÉ.
  www.agr.ca  
Use of this document by the research community may lead to greater consistency or comparability than currently exists among research studies, which may ultimately facilitate direct comparison of hazards and efficacy of controls among different commodities, conditions, and practices.
L’eau à usage agricole peut entrer en contact avec les fruits et légumes frais durant l’irrigation ou lorsque des produits protecteurs de pulvérisation agricole (ex. agent refroidissant pour la prévention des brûlures causées par le soleil, agent de protection contre le gel et mélanges agrochimiques) sont appliqués. Dans notre document, nous présentons un cadre de travail qui servira à la conception d’études permettant d’approfondir notre compréhension des dangers microbiens prérécolte pour la salubrité des aliments et d’évaluer les mesures de contrôle visant l’eau à usage agricole. Les chercheurs pourront utiliser ce document pour concevoir des études, prévoir la portée et le détail des données requises ainsi que pour évaluer les travaux déjà publiés. Ce document devrait aussi servir à l’évaluation de la force des données existantes et, par conséquent, à déterminer les besoins futurs en matière de recherche. L’utilisation du document par la communauté scientifique pourrait accroître l’uniformité ou la comparabilité des études par rapport à la situation actuelle, ce qui, en fin de compte, pourrait faciliter la comparaison directe des dangers et de l’efficacité des contrôles entre les différents produits et entre les différentes conditions et pratiques.
  www.coface.com  
None of the Coface Group, its affiliates or its advisors, nor any representatives of such persons, shall have any liability whatsoever for any loss arising from any use of this document or its contents or otherwise arising in connection with this information.
Ce consensus des analystes est fourni uniquement à titre informatif et ne constitue en aucun cas une incitation à acheter ou à vendre des titres Coface SA. Le Groupe Coface, ses filiales, ses conseillers, ou tout représentant ou entité liés ne pourront être tenus responsables des pertes causées en raison de l'utilisation de ce consensus ou de son contenu.
  2 Hits hc-sc.gc.ca  
There are no restrictions on the reproduction, distribution or use of this document; however, incorporation of this document, in part or in whole, into any other document, or its translation into languages other than English, does not convey or represent an endorsement of any kind by the Global Harmonization Task Force.
Les lignes directrices sont des documents destinés à guider l'industrie et les professionnels de la santé sur la façon de se conformer aux politiques et aux lois et règlements qui régissent leurs activités. Elles servent également de guide au personnel lors de l'évaluation et de la vérification de la conformité et permettent ainsi d'appliquer les mandats d'une façon équitable, uniforme et efficace.
  www.omafra.gov.on.ca  
Individual circumstances will dictate that you seek your own advisor or expert to determine the appropriateness of the information in this InfoSheet for your situation before making any decision regarding personal protective clothing and equipment or any protective or precautionary measures, procedures or policies. Use of this document does not relieve employers and workers of their respective obligations.
La présente fiche de renseignements est fournie à titre d'information seulement. Le gouvernement de l'Ontario n'accepte pas la responsabilité de dommages ou préjudices causés par l'utilisation de ces renseignements ou les actions prises sur la foi de ces renseignements. Selon vos circonstances particulières, il vous revient de déterminer si vous devez demander l'avis d'un conseiller ou d'un expert pour établir la pertinence des renseignements contenus dans ce document dans votre situatio, avant de prendre une décision concernant les vêtements protecteurs et le matériel de protection personnelle, ou toute mesure, politique ou procédure de protection ou de précaution. L'utilisation de ce document ne dégage pas les employeurs et les travailleurs de leurs obligations respectives.
  2 Hits www.hc-sc.gc.ca  
There are no restrictions on the reproduction, distribution or use of this document; however, incorporation of this document, in part or in whole, into any other document, or its translation into languages other than English, does not convey or represent an endorsement of any kind by the Global Harmonization Task Force.
Les lignes directrices sont des documents destinés à guider l'industrie et les professionnels de la santé sur la façon de se conformer aux politiques et aux lois et règlements qui régissent leurs activités. Elles servent également de guide au personnel lors de l'évaluation et de la vérification de la conformité et permettent ainsi d'appliquer les mandats d'une façon équitable, uniforme et efficace.
  www.dfo-mpo.gc.ca  
1. All persons making use of this document are reminded that it has no official sanction and its content may change without prior notice. The Department of Fisheries and Oceans should be consulted for all purposes of interpreting and applying this policy.
1. Nous tenons à rappeler à toutes les personnes qui utilisent ce document que celui-ci n'a aucun caractère officiel et qu'il peut être modifié sans préavis. Prière de consulter le ministère des Pêches et des Océans pour toute question concernant l'interpretation et l'application de la politique.
  www.glf.dfo-mpo.gc.ca  
All persons making use of this document are reminded that it has no official sanction and its content may change without prior notice. Fisheries Oceans Canada should be consulted for all purposes of interpreting and applying these quidelines.
Toute personne faisant usage de ce document est rappelée qu'il n'a aucune valeur officielle et son contenu peut changer sans préavis. Pêches et Océans Canada doit être consulté pour toutes les fins de l'interprétation et l'application de ces directives.
  5 Hits www.rncan.gc.ca  
This report is based on the information available at the time of writing. The authors make no warranty of any kind with respect to the content and accept no liability, either incidental, consequential, financial or otherwise, arising from the use of this document.
Les renseignements contenus dans le présent rapport étaient à jour au moment de sa rédaction. Les auteurs n'offrent aucune garantie quelle qu'elle soit quant au contenu du document et n'acceptent aucune responsabilité, qu'elle soit accessoire, consécutive, financière ou autre, à propos de l'utilisation de ce document.
  2 Hits www.international.gc.ca  
The MCO is using a Competition Hiring Report which is presented to the HOM and includes all of the required elements of the staffing process. The use of this document is seen as a good practice and should be continued for all competitions.
5.2.3 Les dossiers des concours examinés étaient complets et les procédures normalisées avaient été suivies. L’AGC utilise un rapport d’embauche qui est présenté au CDM et qui comprend tous les éléments requis du processus de dotation. L’utilisation de ce document constitue une bonne pratique et devrait servir pour tous les concours.
  5 Hits www.nrcan.gc.ca  
This report is based on the information available at the time of writing. The authors make no warranty of any kind with respect to the content and accept no liability, either incidental, consequential, financial or otherwise, arising from the use of this document.
Les renseignements contenus dans le présent rapport étaient à jour au moment de sa rédaction. Les auteurs n'offrent aucune garantie quelle qu'elle soit quant au contenu du document et n'acceptent aucune responsabilité, qu'elle soit accessoire, consécutive, financière ou autre, à propos de l'utilisation de ce document.
  www.suncor.com  
This Notification is intended solely for the individual to whom it is addressed and is confidential in nature. Please be advised that reproduction or other use of this document by anyone other than the addressee is strictly prohibited.
Le présent avis ne constitue en aucune circonstance une obligation pour Suncor de vous fournir des produits pétroliers. Malgré tous nos efforts raisonnables pour répondre aux besoins de tous nos clients en matière de produits pétroliers, nous ne pouvons-nous engager à répondre à vos exigences d’approvisionnement le cas échéant.
  dfo-mpo.gc.ca  
1. All persons making use of this document are reminded that it has no official sanction and its content may change without prior notice. The Department of Fisheries and Oceans should be consulted for all purposes of interpreting and applying this policy.
1. Nous tenons à rappeler à toutes les personnes qui utilisent ce document que celui-ci n'a aucun caractère officiel et qu'il peut être modifié sans préavis. Prière de consulter le ministère des Pêches et des Océans pour toute question concernant l'interpretation et l'application de la politique.
  www.listeriosis-listeriose.investigation-enquete.gc.ca  
Use of this document by the research community may lead to greater consistency or comparability than currently exists among research studies, which may ultimately facilitate direct comparison of hazards and efficacy of controls among different commodities, conditions, and practices.
L’eau à usage agricole peut entrer en contact avec les fruits et légumes frais durant l’irrigation ou lorsque des produits protecteurs de pulvérisation agricole (ex. agent refroidissant pour la prévention des brûlures causées par le soleil, agent de protection contre le gel et mélanges agrochimiques) sont appliqués. Dans notre document, nous présentons un cadre de travail qui servira à la conception d’études permettant d’approfondir notre compréhension des dangers microbiens prérécolte pour la salubrité des aliments et d’évaluer les mesures de contrôle visant l’eau à usage agricole. Les chercheurs pourront utiliser ce document pour concevoir des études, prévoir la portée et le détail des données requises ainsi que pour évaluer les travaux déjà publiés. Ce document devrait aussi servir à l’évaluation de la force des données existantes et, par conséquent, à déterminer les besoins futurs en matière de recherche. L’utilisation du document par la communauté scientifique pourrait accroître l’uniformité ou la comparabilité des études par rapport à la situation actuelle, ce qui, en fin de compte, pourrait faciliter la comparaison directe des dangers et de l’efficacité des contrôles entre les différents produits et entre les différentes conditions et pratiques.