used as a basis – French Translation – Keybot Dictionary

  2 Hits elearningawards.eun.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The voting tool will in no circumstances be used as a basis for judging the eLearning Awards competition. The jury panel is totally independent.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine elearningawards.eun.org as primary domain	L'outil de vote ne servira en aucun cas de base à l'évaluation de la compétition des Prix eLearning. Le jury agit de façon totalement autonome.

  wintersonnenwende.com  

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Statistical records were used as a basis for assessing the maximum thermal output required for the existing heating network and, working from the annual load duration curve, dimensions were drawn up for a pellet energy plant with a thermal output of 220kW to cover the current base load.

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La puissance thermique maximale requise dans le réseau de chauffage en place a pu être établie à l’aide de relevés statistiques et la courbe annuelle a permis de dimensionner une chaufferie à pellets disposant d’une puissance thermique de 220 kW pour couvrir la charge de base disponible. Cette chaufferie sera installée dans l’ancien atelier de la commune, entre l’école et le hall sportif, et reliée au réseau de chauffage local souterrain. Par ailleurs, l’une des deux chaudières à gaz de la centrale de chauffage doit être remplacée par une chaudière plus petite, d’une puissance de 270 kW. Ces installations sont prévues entre les mois de juin et de septembre 2013.

  www.afdb.org  

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Membership of this zone has the advantage of restraining inflation over the long term. The common currency has also been used as a basis for regional integration with strong institutions. However, compared to other African countries, the franc zone countries are less competitive in international markets and seem less equipped to counteract some exogenous shocks, which partly explain their low growth rate.

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14/03/2013 - La zone euro demeure le principal partenaire commercial des pays de la zone franc, se taillant une très large part (plus de 70 % des échanges) dans la moitié des 14 pays que compte celle-ci. L'appartenance à cette zone franc a pour avantage de contenir l'inflation sur le long terme. La monnaie commune a également servi de socle à une intégration régionale dotée d'institutions solides.

  www.glf.dfo-mpo.gc.ca  

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This scenario is not expected to result in success in the short term given the cost of treatment technology implementation and the poor flushing properties of the bay. However, it can be modelled in the lab with the results used as a basis for comparison of other scenarios.

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Ce scénario est une combinaison de l’amélioration de la qualité des effluents de l’usine de transformation de fruits de mer selon une approche par étapes combinée avec les propriétés d’atténuation naturelle de la baie. On ne s’attend pas à que ce scénario soit un succès à court terme étant donné le coût de mise en application de la technologie du traitement et les faibles propriétés de chasse d’eau de la baie. Cependant, il peut être modélisé en laboratoire et les résultats utilisés comme base de comparaison pour les autres scénarios.

  www.zenithnet.com  

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This toolkit provides comprehensive templates, guidelines and documentation for data exchanges. While the toolkit was developed with a United States audience in mind, it can still be used as a basis for Canadian information exchange implementers.

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Cette trousse d'outils fournit des modèles étendus, des lignes directrices et de la documentation pour les échanges de données. Même si la trousse d'outils a été conçue pour les organisations américaines, elle peut quand même être utilisée comme une base pour les mises en application Canadiennes d'échanges d'informations. Cette trousse d'outils contient une approche à quatre étapes: définir l'étendue et identifier les candidats pour l'échange d'informations; évaluer et identifier les solutions; planifier et mettre en œuvre les solutions; et évaluer l'amélioration afin de mesurer l'impact de l'initiative.

  www.electrosuisse.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	It can be used as a basis for the approval by the ESTI Federal Inspectorate for Heavy Current Installations.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine electrosuisse.ch as primary domain	Ce certificat peut servir de base à une autorisation émise par l'Inspection fédérale des installations à courant fort ESTI.

  50 Hits www.wto.int  

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Hence, the WHO has an important role as observer in the TBT Committee and regularly attends its meetings. Moreover, Codex standards — mentioned above — can be used as a basis for trade measures covered by the TBT Agreement (e.g., labelling, nutrition and quality).

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En vertu de l'Accord OTC aussi bien que de l'Accord SPS, le fait de prendre des mesures d'ordre réglementaire pour protéger la santé constitue un objectif de politique légitime. En fait, parmi tous les projets de mesures commerciales notifiés à l'OMC au titre de l'Accord OTC, ceux qui concernent la santé et la sécurité des personnes viennent largement en tête. Par conséquent, l'OMS joue un rôle important en tant qu'observateur auprès du Comité OTC, et elle assiste régulièrement à ses réunions. En outre, les normes du Codex - mentionnées ci-dessus - peuvent être utilisées comme base des mesures commerciales visées par l'Accord OTC (concernant, par exemple, l'étiquetage, la nutrition et la qualité). L'OMC a aussi suivi les travaux pertinents de l'OMS. Par exemple, au cours des négociations sur la Convention-cadre pour la lutte antitabac, l'OMS a créé une équipe spéciale interorganisations de lutte contre le tabac pour permettre dès le départ une plus grande coordination entre les négociateurs. L'OMC, qui a le statut d'observateur auprès de l'OMS, a suivi les négociations sur la Convention-cadre et elle faisait partie de cette équipe spéciale.

  2 Hits www.amec.es  

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This toolkit provides comprehensive templates, guidelines and documentation for data exchanges. While the toolkit was developed with a United States audience in mind, it can still be used as a basis for Canadian information exchange implementers.

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Cette trousse d'outils fournit des modèles étendus, des lignes directrices et de la documentation pour les échanges de données. Même si la trousse d'outils a été conçue pour les organisations américaines, elle peut quand même être utilisée comme une base pour les mises en application Canadiennes d'échanges d'informations. Cette trousse d'outils contient une approche à quatre étapes: définir l'étendue et identifier les candidats pour l'échange d'informations; évaluer et identifier les solutions; planifier et mettre en œuvre les solutions; et évaluer l'amélioration afin de mesurer l'impact de l'initiative.

  www.ccre.org  

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The Cities for Local Integration Policies for Migrants (CLIP) network’s diversity research module was used as a basis for recommendations to promote equality and diversity during the webinar, both in terms of employment and service provision.

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Le module de recherche sur la diversité du réseau de villes européennes pour une politique d’intégration locale (CLIP) a servi de base aux participants pour formuler des recommandations en faveur de l’égalité et de la diversité, à la fois pour l’emploi et la fourniture de service. Ainsi, la mise en œuvre d’une action positive de long terme est favorisée par rapport à une politique de discrimination positive. Ils ont, par exemple, cité des recommandations telles que la publication d’offres d’emploi ciblées traduites dans la langue maternelle des migrants, ou la révision des procédures de recrutement et l’identification des barrières à l’emploi, car les conditions requises sont parfois disproportionnées par rapport aux missions proposées. Proposer des formations sur la gestion de la diversité et les stratégies pour l’égalité, engager une procédure de consultation avec les migrants et encourager leur participation pour définir des politiques plus adaptées, faciliter l’accès aux informations, conseils et cours de langues pour les nouveaux migrants, figurent également parmi les recommandations du projet CLIP.

  circulodevida.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	We support you in compiling control plans and defect lists to be used as a basis for the systematic implementation of rail track inspections. We also provide you with reliable network status documentation, including future development projections.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine kpz-fahrbahn.ch as primary domain	Nous vous aidons à réaliser des plans de contrôle et des listes de défauts, sur lesquels reposeront les inspections systématiques de la voie ferrée. En outre, nous élaborons pour vous une documentation fiable de l’état des installations, ainsi que des prévisions quant à leur développement.

  www.peakhotel.ru  

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It has been developed through a working group which brought together the conclusions of previous initiatives such as the 2011-2012 document from the Group of Experts on the Analysis of Catalan Photographic Heritage, which was created by the General Directorate for Archives, Libraries, Museums and Heritage, and the CoNCA (National Culture and Arts Council) report on the state of the photographic field, also from 2011. The project by Luz Gámiz "Museu Líquid de la Fotografia a Catalunya" (Liquid Museum of Catalan Photography) from 2014 was used as a basis for the definition of the website.

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Ce site web est une des initiatives du Plan National de la Photographie, promu par le Département de la Culture depuis décembre 2014 à l'issue de la décision du gouvernement à ce propos. Il a été développé à partir d’un groupe de travail qui a recueilli les conclusions d’initiatives précédentes, telles que le document de 2011-2012 du Groupe d'Analyse du Patrimoine Photographique Catalan, créé par la Direction Générale des Archives, des Bibliothèques, des Musées et du Patrimoine, ou encore le rapport du Conca sur l'état de la photographie, de 2011 également. Pour la définition du site web, il a été pris pour base le projet de Luz Gámiz Musée Liquide de la Photographie en Catalogne de 2014.

  electrosuisse.ch.cabvh022.nine.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	It can be used as a basis for the approval by the ESTI Federal Inspectorate for Heavy Current Installations.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine electrosuisse.ch.cabvh022.nine.ch as primary domain	Ce certificat peut servir de base à une autorisation émise par l'Inspection fédérale des installations à courant fort ESTI.

  www.bfe.admin.ch  

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Firstly the study supplies an analysis of the possible environmental impacts of biofuels suitable as a basis for political decisions. Secondly an environmental life cycle assessment (LCA) of the various biofuels is done, which can be used as a basis for granting an exemption from the excise duty on fossil fuels.

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Cette étude est consacrée à l’évaluation des effets sur l’environnement de l’ensemble de la chaîne de production des carburants produits à partir de biomasse utilisés en Suisse. Elle fournit d’une part une analyse orientée vers l’action des effets possibles des biocarburants sur l’environnement et elle établit d’autre part un écobilan global des différents biocarburants qui peut être utilisé comme base pour la détermination de leur exemption de l’impôt sur les huiles minérales. Par ailleurs, elle compare aussi les effets de l’utilisation des carburants avec ceux d’autres formes de l’utilisation des bioénergies telles que l’électricité et la chaleur. Cette étude, qui repose la banque de donnée d’inventaires environnementaux ecoinvent permet une comparaison globale des effets sur l’environnement des biocarburants. Le coût de biocarburants ou les conséquences sociales de leur production n’ont toutefois pas été évalués. Les résultats se rapportent aux conditions moyennes de l’année 2004 dans les pays de production concernés et s’appliquent à la Suisse dans son ensemble pour ce qui est de leur consommation. Cette étude ne peut ainsi pas fournir de réponse sur les conséquences futures telles que par exemple sur les effets sur le prix des denrées alimentaires.

  www.snv.ch  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The specification sets out requirements relating to occupational health management systems, giving organizations of all types and all sizes in all sectors guidance on how to set up and implement an OHM system. It can also be used as a basis for accredited certification.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine snv.ch as primary domain	La spécification fixe des exigences pour un système GSE et fournit à des organisations de tout type, secteur ou taille de l’aide dans la mise en place et l’introduction d’un tel système GSE. Elle peut en outre servir de base à une certification accréditée. La norme DIN SPEC a été initiée par B•A•D GmbH auprès de DIN et développée par un comité d’experts.

  legrandreal.com  

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Since its founding in 2005 under the name Débusqueuses Awassos (Awassos skidders), the mission of Awassos Inc. has been to design, manufacture and distribute low-impact skidders. Over time, our skidder has been used as a basis to create other products under the same performance spirit: low-impact forestry work.

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Fondé en 2005, Awassos Inc., qui s’appelait alors Débusqueuses Awassos, avait pour mission de concevoir, de fabriquer et de distribuer une débusqueuse à faible impact. Avec le temps, la débusqueuse a servi de base pour d’autres produits, toujours dans le même esprit : les travaux forestiers à faible impact. Se sont ensuite ajoutés d’autres produits : un porteur sur chenille de 350 hp qui affiche un rapport poids-puissance avantageux et une petite débusqueuse sur chenille de 35 hp

  5 Hits www.epo.org  

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As a matter of principle, any effect provided by the invention may be used as a basis for reformulating the technical problem, as long as that effect is derivable from the application as filed (see Guidelines, IV-C, 11.5.2, April 2010 version).

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Il est de jurisprudence constante que le demandeur ou le titulaire du brevet peut être autorisé à reformuler le problème spécifique énoncé dans la description, notamment si la question de l'activité inventive doit être appréciée objectivement par rapport à un nouvel état de la technique plus proche de l'invention que celui qui avait été cité dans la demande de brevet initiale ou dans le fascicule du brevet délivré. A cette fin, les effets techniques obtenus par l'invention revendiquée par rapport à l'état de la technique (nouveau) le plus proche sont évalués afin de définir le nouveau problème technique objectif. En principe, tout effet produit par l'invention peut être utilisé comme base pour reformuler le problème technique, dès lors que ledit effet peut être déduit de la demande telle qu'elle a été déposée (cf. Directives, C-IV, 11.5.2, version d'avril 2010).

  2 Hits www.iob.gc.ca  

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The NAFO fishing areas were used as a basis for defining the statistical regions. All data were obtained from the Coastal Time Series database (CTS) which is a publicly accessible Internet database. ( http://www.bio.gc.ca/science/data-donnees/base/run-courir-eng.php).

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Les zones de pêche de l'OPANO ont été utilisées pour définir les régions statistiques. Toutes les données ont été obtenues à partir de la Base de données sur les séries chronologiques côtières (SCC) qui est accessible sur Internet. ( http://www.bio.gc.ca/science/data-donnees/base/run-courir-fra.php). Cette base de données renferme les statistiques sur les températures quotidiennes (moyenne quotidienne, minimum et maximum) pour environ 3500 séries chronologiques, c'est-à-dire depuis la création du programme jusqu'en 2000. Au départ, toutes les séries chronologiques d'une zone de l'OPANO, pour une profondeur de <12 mètres étaient combinées pour former une seule série chronologique quotidienne. Des stations ont été étudiées pour savoir si elles étaient appropriées et pouvaient être ajoutées à l'analyse puisque la base de données renferme des séries dont les données se rapportent au large ainsi qu'aux cours d'eau. Puisque l'objectif est de créer une série chronologique qui représente les conditions pour des régions proches du rivage pour la côôte ouverte, les séries qui se rapportent au large et aux cours d'eau ont été éliminées. Lorsqu'il y avait plus d'une série pour la même journée, on a fait une moyenne des observations individuelles restantes. On a ensuite effectué une moyenne de la série quotidienne pour former une série mensuelle de toute la période d'observation, dont la moyenne a été établie pour tous les mois afin de déterminer les statistiques climatologiques pour chaque mois. Toutes ces moyennes peuvent entraîner une certaine confusion, à savoir ce que les nombres représentent réellement. La section suivante explique comment nous avons obtenu chaque nombre.

  prag.diee.unica.it  

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This tool is widely used by research projects and provides a good means of quickly supporting a metamodel. However, EMF does not scale up for large models, does not provide any workgroup support, and is generally not used as a basis for industrial tools.

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Une implémentation notable de MDA est l'outil opensource EMF (Eclipse Metamodel Framework). Cet outil est très largement utilisé par les projets de recheche et constitue un bon moyen de support rapide d'un méta-modèle. En revanche, EMF est moins adapté aux modèles de grande taille, ne fournit aucun support du travail en équipe, et n'est pas généralement utilisé dans l'élaboration des outils industriels. EMF n'est pas complètement conforme au standard MOF. Modelio supporte XMI pour les imports ou exports EMF.

  www.nrc-cnrc.gc.ca  

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In August 2001, IRC's Canadian Construction Materials Centre (CCMC) signed a letter of agreement with the Russian Federation's Centre of Certification in Construction to share material from Canadian technical guides to be used as a basis for the evaluation of innovative products in Russia.

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Cette popularité a créé une demande pour les produits et les services canadiens en Russie. En août 2001, le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) de l'IRC a signé une lettre d'entente avec le centre de certification en construction de la Fédération de Russie, qui lui permet d'utiliser les guides techniques canadiens comme fondement pour l'évaluation des produits innovateurs en Russie.

  13 Hits parl.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Could you tell me the relation between the complaints that have been filed and the act? Will complaints be used as a basis for enforcing the act, without regard to the number of persons involved?
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine parl.gc.ca as primary domain	Pourriez-vous me dire quel est le rapport entre les plaintes qui ont été faites et la loi? Va-t-on se baser sur les plaintes pour faire respecter la loi, sans tenir compte du nombre de personnes?

  2 Hits www.cfref-apogee.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	a performance measurement plan, to be used as a basis for reporting, monitoring progress and assessing results.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine cfref-apogee.gc.ca as primary domain	un plan de mesure du rendement devant servir de base pour la présentation continue de rapports, le suivi des progrès et l’évaluation des résultats.

  20 Hits hc-sc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The number of reports received should not be used as a basis for determining the incidence of a reaction as neither the total number of reactions occurring, nor the number of patients exposed to the health product is known.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hc-sc.gc.ca as primary domain	Le nombre de déclarations reçues ne devrait pas servir de base à déterminer l'incidence de la réaction étant donné qu'on ignore le nombre total d'effets indésirables et le nombre de patients exposés aux produits de santé.

  4 Hits www.psc-cfp.gc.ca  

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The definition includes, in particular, the concepts of organizational needs, operational requirements and qualifications that constitute an asset. These considerations complete the essential qualifications that are used as a basis for certifying the competency of individuals.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine psc-cfp.gc.ca as primary domain

La nouvelle définition du mérite accorde beaucoup de souplesse aux personnes subdéléguées quant à la sélection des candidats et candidates; elle inclut notamment les notions de besoins organisationnels, d'exigences opérationnelles et de qualifications qui constituent un atout. Ces dernières complètent les qualifications essentielles qui servent de base pour attester de la compétence des personnes.

  www.exim.go.th  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Thanks to prolonged use, the fine lines of dehydration seem to fade as the skin appears more supple and intensely moisturized. This cream can be used as a basis for makeup and prevents the skin from shining.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine dansunjardin.com as primary domain	Dès la première utilisation, la peau retrouve une sensation de bien-être et de confort. Grâce à un usage prolongé, les ridules de déshydratation semblent estompées tandis que la peau apparaît plus souple et hydratée. Cette crème peut servir de base de maquillage et empêche la peau de briller.

  5 Hits www.pc.gc.ca  

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This section may be used as a basis for topical or linked projects. It may be done via the Internet, over the course of one or two class periods. Alternately, teachers may choose to assign each group a different project, to be done at school, and at home, using the resources of both school and public libraries and the Internet.

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine pc.gc.ca as primary domain

Cette section peut servir de point de départ de projets analytiques ou connexes. Le travail peut se faire au moyen d'Internet, au cours d'une ou deux périodes en classe. Les enseignants peuvent également assigner à chaque groupe un projet différent qui sera fait en classe et à la maison à l'aide des ressources des bibliothèques scolaires et publiques et d'Internet. Ou encore, ils peuvent choisir de confier le même projet à chaque groupe.

  pages.ei-ie.org  

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17. Develop age appropriate curriculum materials to be used in schools in both industrialised and developing countries that address the issues of child labour for students who are in danger of becoming child labourers and for those who are consumers of products made by child labour. The EI /IPEC and EI/FIET materials on child labour can be used as a basis for such curriculum materials;

Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine pages.ei-ie.org as primary domain

17. Développer dans les pays industrialisés et en voie de développement du matériel scolaire approprié à l'âge et qui pose le problème du travail des enfants, pour les étudiants qui sont en danger de devenir des enfants-travailleurs et pour ceux qui consomment des produits fabriqués par le travail des enfants. Le travail de EI/IPEC et de EI/IET sur le travail des enfants peut servir de document de base pour ce matériel scolaire.

  20 Hits www.hc-sc.gc.ca  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The number of reports received should not be used as a basis for determining the incidence of a reaction as neither the total number of reactions occurring, nor the number of patients exposed to the health product is known.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine hc-sc.gc.ca as primary domain	Le nombre de déclarations reçues ne devrait pas servir de base à déterminer l'incidence de la réaction étant donné qu'on ignore le nombre total d'effets indésirables et le nombre de patients exposés aux produits de santé.

  2 Hits platforma-dev.eu  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The information received from CPMR partners all over the world will be collected and analysed and used as a basis for the study “Shaping a new generation of decentralised cooperation for enhanced effectiveness and accountability”.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine platforma-dev.eu as primary domain	Les informations reçues des partenaires de la CRPM du monde entier seront recueillies et analysées et serviront de base pour l’étude « Façonner une nouvelle génération de coopération décentralisée pour une efficacité et une responsabilité accrues ».

  2 Hits achatsetventes.gc.ca  

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When rates have not been established commercially or when they are considered excessive, the Contract Cost Principles 1031-2 must be used as a basis for negotiating out-of-plant charge-out rates (including applicable overhead).

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Lorsque des tarifs n'ont pas été établis commercialement ou qu'ils sont excessifs, les Principes des coûts contractuels 1031-2 doivent servir de base pour la négociation des taux des services externes (y compris les frais généraux afférents). Le calcul du profit doit être conforme à l'article 10.65 Calcul du profit des contrats négociés. Les frais de déplacement et de subsistance doivent être négociés conformément à l'article 10.10 Frais de déplacement et de subsistance.

  www.jurisint.org  

Show textShow cached sourceOpen source URL	(c) an identification system covering all international standards which would allow standardizing bodies to give for each standard mentioned in the work programme an (alpha)numeric indication of the international standard(s) used as a basis;
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine jurisint.org as primary domain	c) un système d'identification couvrant toutes les normes internationales, qui permette aux organismes à activité normative de donner pour chaque norme mentionnée dans le programme de travail une indication (alpha)numérique de la ou des normes internationales utilisées comme base;