used in carrying out – French Translation – Keybot Dictionary

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Keybot      57 Results   26 Domains
  2 Hits hc-sc.gc.ca  
The following apparatus shall be used in carrying out this test:
Le matériel suivant est nécessaire à l'essai :
  www.iiep.unesco.org  
This book provides three examples of 'good practice' in using PETS to improve transparency and accountability in managing education resources, and describes the approaches to be used in carrying out the surveys.
Cet ouvrage propose des exemples de « bonnes pratiques » de l’ESDP pour améliorer la transparence et la responsabilité dans la gestion des ressources. Les auteurs définissent le concept de responsabilité publique dans l’éducation et décrivent les méthodes utilisées pour conduire des enquêtes (combinaison de l’ESDP, de l’enquête à objectifs multiples et de l’enquête quantitative sur la prestation de services). Ils présentent les expériences de l’Ouganda, du Pérou et de la Zambie en soulignant l’importance de partager l’information collectée pour instaurer des incitations qui visent à renforcer l'efficacité des systèmes éducatifs. Comme le démontre l’expérience de l’Ouganda, il a ainsi été possible de réduire considérablement le taux de déperdition des dépenses non salariales grâce à une campagne d’information fondée sur les résultats d’une ESDP.
  5 Hits scc.lexum.org  
1. The approach to be used in carrying out this analysis was set out by this Court in Oakes, supra. First, it is necessary to establish that the objective of the impugned legislation is of a pressing and substantial nature in a free and democratic society.
35                      Après avoir conclu que les dispositions de l’al. 119c) violent l’art. 3 de la Charte, il reste à déterminer si elles peuvent être justifiées en tant que limites raisonnables au sens de l’article premier.  La méthode à suivre pour effectuer cette analyse a été énoncée par notre Cour dans Oakes, précité.  Premièrement, il faut prouver que l’objectif visé par la loi contestée a un caractère urgent et réel dans une société libre et démocratique.  Deuxièmement, il doit y avoir proportionnalité entre l’objectif poursuivi et le moyen utilisé pour l’atteindre.
  5 Hits csc.lexum.org  
1. The approach to be used in carrying out this analysis was set out by this Court in Oakes, supra. First, it is necessary to establish that the objective of the impugned legislation is of a pressing and substantial nature in a free and democratic society.
35                      Après avoir conclu que les dispositions de l’al. 119c) violent l’art. 3 de la Charte, il reste à déterminer si elles peuvent être justifiées en tant que limites raisonnables au sens de l’article premier.  La méthode à suivre pour effectuer cette analyse a été énoncée par notre Cour dans Oakes, précité.  Premièrement, il faut prouver que l’objectif visé par la loi contestée a un caractère urgent et réel dans une société libre et démocratique.  Deuxièmement, il doit y avoir proportionnalité entre l’objectif poursuivi et le moyen utilisé pour l’atteindre.
  www.taixingde.com  
“ROSSS has always been aware of the role that each of us has towards society, it has never neglected what is felt as a responsibility: social commitment. A commitment managed with the same spirit used in carrying out its activities and inspired by the same values and principles.
Du soutien de l’Hôpital pédiatrique Meyer à Florence (www.meyer.it) à l’aide aux personnes touchées par le tremblement de terre en Emilie ; être dans la communauté signifie comprendre que nous appartenons tous à quelque chose de plus grand que nous.
  2 Hits www.psc-cfp.gc.ca  
Collecting information for employment equity purposes is allowed if the information is intended to be used in carrying out a special program, plan or arrangement that has been designed to eliminate or reduce disadvantages (s.
La collecte d'information aux fins de l'équité en emploi est permise si cette information doit servir à la mise en oeuvre de programmes, de plans ou d'arrangements spéciaux visant à supprimer ou à diminuer les désavantages (paragraphe 16(3) de la
  cfs.nrcan.gc.ca  
The forest resources of the USSR, the organization that conducts forest inventory, and the methods used in carrying out surveys of various intensities are documented. The remote sensing and computer methods are briefly described, and new developments currently in the testing stages are discussed.
Des renseignements sont donnés sur les ressources forestières de l’URSS, sur l’organisme chargé de l’exécution de l’inventaire forestier national et sur les méthodes d’exécution des inventaires régionaux. Sont aussi brièvement décrites les techniques de télédétection et d’informatique, tandis que sont présentés de nouveaux perfectionnements en cours d’essai. On évalue enfin le secteur de l’inventaire forestier de l’URSS.
  5 Hits www.cbsa-asfc.gc.ca  
The methodology used in carrying out this audit included:
La méthodologie utilisée pour effectuer cette vérification comprenait :
  www.oecd.org  
i) monitor and report on the performance of all flag states in implementing and enforcing IMO rules and standards, and monitor and report on the performance of any organisations that might be used in carrying out these tasks;
i) suivre et notifier les résultats obtenus par tous les Etats du pavillon en mettant en oeuvre et faisant respecter les règles et normes de l'OMI, ainsi que suivre et notifier les résultats obtenus par toute organisation à laquelle il pourrait être fait appel pour s'acquitter de ces tâches ;
  2 Hits www.hc-sc.gc.ca  
The following apparatus shall be used in carrying out this test:
Le matériel suivant est nécessaire à l'essai :
  5 Hits www.cbsa.gc.ca  
The methodology used in carrying out this audit included:
La méthodologie utilisée pour effectuer cette vérification comprenait :
  5 Hits cbsa.gc.ca  
The methodology used in carrying out this audit included:
La méthodologie utilisée pour effectuer cette vérification comprenait :
  5 Hits cbsa-asfc.gc.ca  
The methodology used in carrying out this audit included:
La méthodologie utilisée pour effectuer cette vérification comprenait :
  2 Hits web2.gov.mb.ca  
(a) fixing the manner or method of, or the procedures to be used in, carrying out the measures required by the order; and
c) de construire, d'installer ou de modifier l'équipement, les installations ou les choses précisés dans l'ordre;
  www.neb.gc.ca  
The organization should have procedures to identify and control documents that are used in carrying out safety oversight activities
L'organisation devrait disposer d'une procédure pour repérer et contrôler les documents sur lesquels s'appuient les activités de surveillance de la sécurité.
  www.pc.gc.ca  
The complete environmental assessment report, from which this decision statement was derived, must be used in carrying out this management plan.
Le rapport d’évaluation environnementale complet, dont est tiré le présent énoncé de décision, doit être utilisé dans l’exécution du présent plan directeur.
  www.asproseat.org  
Also an apparatus or means shall be considered to be "specifically designed for carrying out" a claimed process if the contribution over the prior art of the apparatus or means corresponds to the contribution the process makes over the prior art. Consequently, it would not be sufficient that the apparatus or means is merely capable of being used in carrying out the claimed process.
Un appareil ou un moyen doit aussi être considéré comme "spécialement conçu pour la mise en œuvre" d'un procédé revendiqué si sa contribution par rapport à l'état de la technique correspond à la contribution du procédé par rapport à l'état de la technique. Par conséquent, il ne serait pas suffisant que l'appareil ou que le moyen soit simplement susceptible de servir à mettre en œuvre le procédé revendiqué. Cependant, les mots "spécialement conçu" n'excluent pas que l'appareil ou le moyen puisse être utilisé pour mettre en œuvre un autre procédé, ni que le procédé puisse être mis en œuvre à l'aide d'un autre appareil ou d'un autre moyen.
  2 Hits www.epo.org  
The board concluded that the claimed simulation of a circuit did not constitute a mathematical method as such or a computer program as such, although mathematical formulae and computer instructions were used in carrying out the simulation.
Dans l'affaire T 421/06, la demande se fondait sur des revendications similaires à celle de l'affaire T 1227/05. Le procédé de simulation de la demande en question prolongeait la suite de nombres aléatoires constituant un bruit en 1/f, tandis que le procédé de simulation divulgué dans l'affaire T 1227/05 générait au préalable une quantité fixe de nombres aléatoires, en guise de "lot", qui correspondait au nombre d'étapes prévues pour la simulation, afin de les mettre à disposition pour la simulation de circuit suivante. La chambre a résumé sa position en constatant que la simulation d'un circuit revendiquée ne représente ni une méthode mathématique en tant que telle ni un programme d'ordinateur en tant que tel, même si des formules mathématiques et des instructions informatiques sont utilisées pour réaliser la simulation. Même si l'invention faisait suite à une activité intellectuelle ou mathématique, le résultat revendiqué ne pouvait pas être assimilé à cette activité. Les revendications ne portaient pas sur la conception d'un procédé de simulation, mais sur un procédé de simulation, qui n'était plus réalisable d'un point de vue purement intellectuel ou mathématique. La simulation remplissait donc des tâches techniques qui étaient caractéristiques d'une activité moderne d'ingénieur. Toutes les étapes pertinentes de la simulation de circuit, y compris les caractéristiques de revendication exprimées mathématiquement, contribuaient au caractère technique du procédé de simulation selon la revendication 1 ou 2 et pouvaient de ce fait fonder la nouveauté du procédé par rapport à la demande précédente.