ablauf von zwei – French Translation – Keybot Dictionary

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  pharm.hec.cn  
BillPay behält sich das Recht vor noch nicht aktivierte Bestellungen nach Ablauf von zwei Monaten zu stornieren. Anderweitige Vereinbarungen müssen mit BillPay ausgehandelt werden.
BillPay reserves to the right to cancel orders that have not been activated after two months. Other agreements must be negotiated with BillPay.
  www.corralejosurfschool.com  
Elektronische Geräte können nach Ablauf von zwei Jahren nach Auslieferung nicht mehr zurückgenommen werden.
Rapport détaillé en cas de demande de prise en garantie justifiée : 45,00 euros
  4 Hits www.conventions.coe.int  
– die Ausstrahlung von Kinofilmen (normalerweise nicht vor Ablauf von zwei Jahren nach ihrer Erstaufführung im Kino, – von einem Jahr bei Produktionen, die in Zusammenarbeit mit der Fernsehanstalt hergestellt wurden);
la diffusion d'oeuvres cinématographiques (normalement pas avant un délai de 2 ans après le début de l'exploitation en salle – un an dans le cas d'oeuvres coproduites par le radiodiffuseur);
  www.camiontransport.ch  
Der Anspruch auf Gewährleistung wegen Mängel an der Ware erlischt mit Ablauf von zwei Jahren nach deren Erhalt. Mängel sind unverzüglich nach Erhalt festzustellen und CAMION TRANSPORT AG bekannt zu geben.
La garantie pour les défauts de la marchandise expire deux ans après leur réception. Des défauts constatés à la réception doivent être sans tarder annoncés à CAMION TRANSPORT SA.
  2 Hits www.campingrietveld.be  
Letztere sind ab dem Datum des Abschlusses des Protokolls über alle föderalen Eignungsprüfungen zwei Jahre gültig. Für diese Prüfungen können Sie sich frühestens sechs Monate vor Ablauf von zwei Jahren neu einschreiben.
Le CAF est valable pour une durée indéterminée, à l'exception des épreuves physiques. Ces dernières sont valables pendant deux ans à partir de la date de clôture du procès-verbal relatif à l'ensemble des épreuves d'aptitude fédérales. Vous pouvez à nouveau vous inscrire pour passer les épreuves physiques au plus tôt 6 moins avant la date d'échéance de ce délai de deux ans.
  4 Hits www.epo.org  
(2) Handelt es sich um eine europäische Teilanmeldung oder um eine nach Artikel 61 Absatz 1 Buchstabe b eingereichte neue europäische Patentanmeldung, so endet die Frist für die Erfindernennung nicht vor Ablauf von zwei Monaten nach der in Absatz 1 genannten Mitteilung; auf diese Frist wird in der Mitteilung hingewiesen.
(2) Dans le cas d'une demande divisionnaire européenne ou dans celui d'une nouvelle demande de brevet européen au sens de l'article 61, paragraphe 1, lettre b), le délai pendant lequel l'inventeur peut encore être désigné ne peut en aucun cas être inférieur à deux mois à compter de la notification visée au paragraphe 1, qui doit mentionner la date d'expiration de ce délai.
  staryolsa.com  
Sie wurde im Juni 1998 vom Flämischen Parlament ernannt. Nach Ablauf von zwei Mandaten reichte sie 2009 die Fackel weiter an Bruno Vanobbergen. Der Beauftragte für Kinderrechte führt zusammen mit seinem Team, das sich aus Experten verschiedener Disziplinen zusammensetzt, die Aufträge aus, die er in einem Verwaltungsplan zusammengefasst.
Le premier commissaire aux Droits de l'Enfant, Ankie Vandekerckhove, a été nommée en juin 1998 par le Parlement flamand. A la fin de ses deux mandats, elle a passé le flambeau en 2009 à Bruno Vanobbergen. Le commissaire aux droits de l'Enfant effectue avec son équipe multidisciplinaire les missions.
  3 Hits milftumblr.pro  
Nach Abschluss der Arbeiten speichert LTP Ihre Datei noch für einen Zeitraum von zwei Jahren. Nach Ablauf von zwei Jahren werden Ihre persönlichen Angaben gelöscht. Als Ergebnis davon werden Ihre Berichte und Testdaten nicht länger verfügbar sein.
Une fois le travail terminé, LTP conserve votre fichier durant une période de deux ans. Au bout de deux ans, vos détails personnels seront supprimés. Il en résulte que vos rapports et vos données de test ne seront plus disponibles. À la fin de cette période, vous ne serez plus en droit d’accéder à votre fichier et/ou d’en recevoir un exemplaire, dans la mesure où il n’existera plus.
  www.adifo.com  
Annahme der Änderungswünsche informieren, unbeschadet des Umstandes, dass im Falle fehlender Rückmeldung nach Ablauf von zwei Tagen ab Erhalt der entsprechenden Anfrage, diese als abgelehnt zu betrachten ist.
2.6 Resch se réserve la possibilité, à sa seule convenance, d’accepter d’éventuelles demandes de modification adressées par écrit par l’Acheteur après réception de l’offre faite par Resch, conformément à l’art. 2.1 ou à l’échéance du délai de cinq jours conformément à l’art. 2.2, en tenant compte de l’état d’avancement de production du produit commandé. Resch informera en temps voulu l’Acheteur de l’acceptation éventuelle des demandes de modification ; si aucune réponse n’est adressée dans les deux jours suivant la demande de modification, cette dernière sera considérée comme refusée. Les frais et coûts supplémentaires éventuels entraînés par les modifications et/ou les ajouts demandés sont à la charge de l’Acheteur.
  access2eufinance.ec.europa.eu  
Jedoch regen die Mitglieder des Konvents an, eine „Erklärung für die Schlussakte über die Unterzeichnung des Vertrags über die Verfassung" beizufügen, die für den Fall einer Nichtratifikation durch einen Mitgliedstaat eine politische Lösung vorschlagen soll: „Haben nach Ablauf von zwei Jahren nach der Unterzeichnung des Vertrags über die Verfassung vier Fünftel der Mitgliedstaaten den genannten Vertrag ratifiziert und sind in einem Mitgliedstaat oder mehreren Mitgliedstaaten Schwierigkeiten bei der Ratifikation aufgetreten, so befasst sich der Europäische Rat mit der Frage".
La Convention n'a pas pu trouver un compromis sur la question et a repris, à l'identique, l'actuel article 52 du traité sur l'Union européenne (traité UE). Le texte proposé par la Convention exige donc, dans l'article IV-8, la ratification de la Constitution par tous les États membres. Cependant, les conventionnels suggèrent d'annexer une « déclaration à l'acte final de signature du traité établissant la Constitution » qui proposerait une solution politique en cas de non-ratification par un État membre: « Si, à l'issue d'un délai de deux ans à compter de la signature du traité établissant la Constitution, les quatre cinquièmes des États membres ont ratifié ledit traité et qu'un ou plusieurs États membres ont rencontré des difficultés pour procéder à ladite ratification, le Conseil européen se saisit de la question ».
  www.noventer.com  
Der Anspruch des Verkäufers auf Übernahme/Freistellung durch den Käufer verjährt nicht vor Ablauf von zwei Jahren nach der endgültigen Beendigung der Nutzung sowie der schriftlichen Mitteilung gegenüber dem Verkäufer.
Après utilisation, le client professionnel s'engage à traiter et éliminer, à ses propres frais, la marchandise livrée, conformément au règlement légal – notamment les articles 11 et 12 de l'ElektroG (loi allemande sur les appareils électriques et électroniques). De plus, le client professionnel libère expressément le vendeur des obligations mentionnées dans l'art. 10, al. 2 de l'ElektroG (obligation de reprise du fabricant) et des droits de tiers qui y sont liés. Le droit du vendeur à la prise en charge/ libération par l'acheteur, ne devient pas caduc avant un délai de deux ans après la fin définitive d'utilisation et la notification faite par écrit au vendeur. Sur demande expresse, le vendeur organise, contre remboursement des frais occasionnés, le retour et la réutilisation/élimination de ces appareils, dans la mesure où ils sont distribués par le vendeur.
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Sie erklären hiermit, dass Sie nach Ablauf von zwei (2) Jahren, nachdem die Handlung, das Ereignis, die Bedingung oder Unterlassung eintrat, auf die sich die Klage oder die Forderung stützt, auf jegliche Rechte zur Erhebung einer Klage oder zur Geltendmachung von Ansprüchen vor beliebigen Gerichten oder anderen Institutionen in Verbindung mit den vorgenannten Sachverhalten verzichten.
HILTON HONORS WORLDWIDE, LLC FOURNIT LE PROGRAMME HILTON HONORS, LES PRÉSENTS DOCUMENTS ET D’AUTRES DOCUMENTS AINSI QUE D’AUTRES SERVICES ET PRODUITS « EN L’ÉTAT » ET, DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LE DROIT APPLICABLE, DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE TOUTE SORTE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER, DE CONCEPTION, D’EXACTITUDE, DE CAPACITÉ, DE SUFFISANCE, D’ADÉQUATION, DE CAPACITÉ, D’EXHAUSTIVITÉ OU DE DISPONIBILITÉ. Vous convenez également que Hilton Honors Worldwide, LLC ne déclare pas et ne garantit pas que le Programme Hilton Honors ou l'un de ces autres produits et services seront sans interruption, exempts d'omissions ou d'erreurs ou que les défauts seront corrigés ou les modifications mises en œuvre. SOUS AUCUNE CIRCONSTANCE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, EN CAS DE NÉGLIGENCE, HILTON NE SERA TENU AU PAIEMENT DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DU PROGRAMME HILTON HONORS OU DE CES AUTRES PRODUITS ET SERVICES, MÊME SI UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE HILTON HONORS WORLDWIDE, LLC A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des dommages et intérêts accessoires ou consécutifs. Il est donc possible que ces exclusions ne s’appliquent pas à votre situation. Dans l’éventualité où Hilton HHonors Worldwide, LLC serait tenu responsable de tout dommage lié à ces questions, votre seul et unique recours sera limité au remboursement des services ou produits que vous aurez payés au groupe tenu responsable, services ou produits qui n’auraient pas été fournis par un tel groupe. Par la présente, vous renoncez à chacun et à l’ensemble des droits d’engager une réclamation ou une action liée à ces questions devant une quelconque assemblée au-delà de deux (2) ans après que le type d’acte, événement, condition ou omission sur lequel est fondée la réclamation ou l’action ait eu lieu pour la première fois. Si une ou plusieurs dispositions des présentes Règles officielles sont jugées nulles ou non exécutoires, les dispositions restantes des présentes resteront pleinement en vigueur. Le défaut d’exercice, par Hilton HHonors Worldwide, LLC, de droits qui lui sont conférés aux présentes en cas d’intervention de l’une des situations prévues dans le présent accord ne signifie pas la renonciation à ces droits si la même circonstance se reproduit.