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Keybot 2 Results  www.tcce.gc.ca  Page 4
  AP-91-227 _ CITT - Appe...  
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In essence, the Tribunal had to determine whether the goods are "worked" or "unworked" in light of the non-stick coating that they have received. If they were seen as unworked, the appellant's proposed classification would be most appropriate.
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En résumé, le Tribunal a dû déterminer si les marchandises sont «ouvrées» ou «non ouvrées» du fait de l'application de cet enduit anti-adhésif. Si elles sont non ouvrées, le classement tarifaire proposé par l'appelant serait le plus approprié.
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In essence, the Tribunal had to determine whether the goods are "worked" or "unworked" in light of the non-stick coating that they have received. If they were seen as unworked, the appellant's proposed classification would be most appropriate.
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Le présent litige porte sur la question de savoir si les marchandises en question sont correctement classées dans le numéro tarifaire 7606.92.90, à titre d'autres tôles et bandes en alliages d'aluminium d'une épaisseur excédant 0,2 mm, ou, comme le soutient l'appelant, dans le numéro tarifaire 7606.92.10, à titre d'autres cercles ou disques, non ouvrés, en alliages d'aluminium d'une épaisseur excédant 0,2 mm. Les marchandises en question sont des disques en alliages d'aluminium de dimensions diverses que l'appelant importe d'Italie. Avant d'être importées, les marchandises sont revêtues d'un enduit anti-adhésif. Après leur importation, elles sont pressées pour leur donner la forme voulue et munies de poignées pour en faire des poêles à frire. En résumé, le Tribunal a dû déterminer si les marchandises sont «ouvrées» ou «non ouvrées» du fait de l'application de cet enduit anti-adhésif. Si elles sont non ouvrées, le classement tarifaire proposé par l'appelant serait le plus approprié.