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Dans l'affaire T 386/94 (JO 1996, 658), la chambre s'est également référée à la décision T 816/90 et a constaté que dans le domaine du génie génétique, il n'y a aucune activité inventive lorsque l'homme du métier peut espérer, à la date de priorité, réaliser relativement facilement le clonage et l'expression d'un gène, et que le clonage, bien qu'exigeant beaucoup de travail, ne présente pas de difficultés telles que l'espérance de réussite se révèle être infondée.
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In T 386/94 (OJ 1996, 658), again citing T 816/90, the board ruled that, in gene technology, inventive step could not be acknowledged if, at the priority date, a skilled person could expect to perform the cloning and expression of a gene in a fairly straightforward manner, and the cloning, although requiring much work, did not pose such problems as to prove that the expectation of success was ill-founded.
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