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xvi. PROPERTY FURNISHED TO SUPPLIER BY GSI. All dies, molds, patterns, tools, jigs, fixtures, and any other property either furnished to the Supplier by GSI (“GSI Property”), or specifically paid for by GSI for use in the performance of an order, shall be and remain the property of GSI; shall be subject to return upon GSI’s instruction; shall be used only in filling orders from GSI; shall be held at the Supplier’s risk; and shall be kept insured by the Supplier while in its custody or control in an amount equal to the replacement value.
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xv. DÉFAUTS. GSI peut, par avis écrit au fournisseur, annuler un bon de commande, en tout ou en partie, si : (a) le fournisseur ne parvient pas à livrer les biens ou à exécuter les services commandés dans les délais prescrits; (b) le fournisseur ne parvient pas à livrer des produits qui sont conformes aux exigences d'un bon de commande ou est en défaut de démontrer l’avancement des travaux faisant en sorte de mettre en péril l’exécution du bon de commande selon les modalités convenues; et (c) le fournisseur fait faillite, devient insolvable ou est incapable de payer ses dettes à échéance. En cas de défaut du fournisseur, GSI peut résilier tous les bons de commande en cours sans responsabilité quelconque ni obligation d’indemniser le fournisseur pour tous dommages, directs ou indirects, ou perte de revenus subis.
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