imo – Traduction – Dictionnaire Keybot

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121 As concerns the term "noxious or hazardous substances", more specific references can be found, for instance, in the International Maritime Organisation (IMO) Protocol on Preparedness, Response and Co-operation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000 (HNS Protocol, Article 1, paragraph 5) which defines them by reference to lists of substances included in various IMO conventions and codes.
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121 En ce qui concerne l’expression " substances nocives ou dangereuses ", on trouvera des indications plus précises par exemple dans le Protocole de l’Organisation maritime internationale (OMI) sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives et potentiellement dangereuses, 2000 (Protocole HNS, article 1, paragraphe 5), qui renvoie à des listes de substances figurant dans différents codes et conventions de l’OMI. Il s’agit d’hydrocarbures ; de diverses substances liquides qualifiées de nocives ou dangereuses ; de gaz liquéfiés ; de substances liquides dont le point d'éclair est inférieur ou égal à 60°C ; de matières et de substances dangereuses, potentiellement dangereuses ou nuisibles, transportées en colis ; ainsi que de matières solides en vrac possédant des propriétés chimiques dangereuses.
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121 As concerns the term "noxious or hazardous substances", more specific references can be found, for instance, in the International Maritime Organisation (IMO) Protocol on Preparedness, Response and Co-operation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000 (HNS Protocol, Article 1, paragraph 5) which defines them by reference to lists of substances included in various IMO conventions and codes.
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121 En ce qui concerne l’expression " substances nocives ou dangereuses ", on trouvera des indications plus précises par exemple dans le Protocole de l’Organisation maritime internationale (OMI) sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives et potentiellement dangereuses, 2000 (Protocole HNS, article 1, paragraphe 5), qui renvoie à des listes de substances figurant dans différents codes et conventions de l’OMI. Il s’agit d’hydrocarbures ; de diverses substances liquides qualifiées de nocives ou dangereuses ; de gaz liquéfiés ; de substances liquides dont le point d'éclair est inférieur ou égal à 60°C ; de matières et de substances dangereuses, potentiellement dangereuses ou nuisibles, transportées en colis ; ainsi que de matières solides en vrac possédant des propriétés chimiques dangereuses.