mode – Traduction – Dictionnaire Keybot

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Keybot 15 Résultats  www.neb-one.gc.ca
  ONÉ - Lois et règlement...  
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un mode de transport de rechange;
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transportation mode;
  ONÉ - Titre  
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Volume exporté selon le mode de transport - Interrogation
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Export volume by mode of transportation - Query
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Mode d'exécution du projet -
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how the project will be carried out, including:
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3. Décrire le mode et le calendrier d'exécution du projet.
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3. Describe how and when the project will be carried out.
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e) signifier l'avis par tout autre mode que l'Office estime plus susceptible de porter l'avis à l'attention de la personne.
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(e) any other method that appears to the Board more likely to bring the notice to the attention of the person.
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(2) L'Office n'ordonne un autre mode de signification de l'avis que si :
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(2) The Board shall not order substituted service of a notice on a person unless
  2012 T4 Exportations es...  
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Exportations de pétrole brut canadien par mode de transport - Synthèse des tendances sur 5 ans
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Canadian Crude Oil Exports - By Export Transportation System Summary - 5 year trend
  ONÉ - Lois et règlement...  
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D'après le Règlement de l'Office national de l'énergie sur la signification, la signification à personne s'entend de tout mode permis par les règles de procédure générales de la Cour fédérale du Canada et de la façon prévue par l'Office.
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This section applies to the service of notices pursuant to sections 34 and 87 and subsection 104(2) of the NEB Act which would only apply to elections pursuant to sections 58.23, 58.24 and 58.27 of the NEB Act. Personal service is defined in the Substituted Service Regulations as any manner permitted by the general rules of practice in the Federal Court of Canada and in a manner determined by the Board.
  ARCHIVÉ - ONÉ - Discour...  
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Pour conclure, je veux préciser que l'Office national de l'énergie est résolu à améliorer continuellement sa réglementation du forage sur la terre ferme dans la mer de Beaufort. Nous continuerons à exiger des entreprises que le forage en mer soit effectué en toute sécurité et de manière à protéger l'environnement et le mode de vie des collectivités du Nord.
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In closing, the National Energy Board is committed to continually improve its regulation of onshore drilling in the Beaufort Sea. We will continue to demand of industry that offshore drilling be done safely while protecting the environment and the way of life of Northern communities.
  ONÉ - Lois et règlement...  
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Dans le cas où une compagnie est tenue de signifier un avis à une personne et que malgré des efforts raisonnables, elle n'a pu effectuer la signification, elle doit demander à l'Office d'approuver un autre mode de signification ainsi que le modèle de l'avis proposé.
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Where a company is required to complete personal service of a notice on a person and has made reasonable attempts to do so, without success, the company would apply to the Board for approval of substituted service and the sample notice to be used. This may be the case where the whereabouts of a landowner is unknown and the company has made reasonable attempts to locate the landowner.
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3.2.3 Le mode de prestation de formation et d’orientation sur les procédures de passation de marchés adopté par Gestion de l’approvisionnement n’est pas efficace. L’étendue des activités de passation de marchés est limitée dans le cas de la plupart des personnes interrogées; par conséquent, le personnel se fie beaucoup à Gestion de l’approvisionnement pour obtenir des conseils et de l’information.
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National Energy Board – Contracting Practices March 2005 3.2.3 Supply Management’s approach to providing training and guidance on contracting procedures is not efficient. The extent of contracting activities for most interviewees is limited; consequently, there is heavy reliance on Supply Management for advice and information. Generally, interviewees felt Supply Management provided good information on contracting. However, some of the interviewees expressed frustration with getting advice and information on a piece-meal basis and not being able to understand how each step fits in the contracting process.
  ONÉ - Participation du ...  
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Les membres de la population autochtone et les groupes autochtones peuvent avoir des préoccupations particulières relativement aux répercussions d'un projet sur leurs droits et intérêts à l'égard des terrains visés. En pareil cas, on parle des incidences éventuelles du projet sur l'usage actuel des terres à des fins traditionnelles ou sur le mode de vie traditionnel des Autochtones.
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Aboriginal groups or individuals may have specific concerns about the effect a project may have on their rights and interests in lands affected by a proposed project. This is usually referred to as impact on traditional land use or traditional way of life. Companies are expected to notify and invite all Aboriginal groups that are in the immediate vicinity of the project as well as those who have traditional territory in the area of the project. Aboriginal groups may participate in the NEB hearing process using the same participation options described above. Ceremonies and song are sometimes used during oral statements.