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Use of force occurrences not related to the use of firearms: CBSA officers may use force in the performance of their duties which may include situations where an officer has drawn their defensive equipment, which includes Oleoresin Capsicum (OC) spray, baton, or empty hand control, in the presence of a member of the public.
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Incidents où il y a eu recours à la force, mais sans lien avec l’utilisation d’armes à feu : Les agents de l’ASFC peuvent recourir à la force dans le cadre de leurs fonctions, notamment au moyen de l’équipement de défense, entre autres le vaporisateur d’oléorésine de Capsicum, le bâton ou la maîtrise à mains nues, en présence d’un membre du public. Les cas où aucune arme à feu de service n’a été utilisée ont été exclus de l’audit.
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