prone – -Translation – Keybot Dictionary

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Show textShow cached sourceOpen source URL	This case illustrates the undesirability of relitigation, as being costly and time consuming, and prone to the risk of conflicting decisions.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	L’espèce montre qu’il n’est pas souhaitable de débattre de nouveau une question parce qu’il en résulte une perte de temps et d’argent et un risque d’arriver à des décisions contradictoires.

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However, the likelihood of fraud is dramatically higher when a person presents a third party cheque, particularly when it bears no endorsement. A collecting bank is not permitted to assume that the transaction is genuine in the face of circumstances that are so clearly prone to fraud.

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79.              Cependant, le risque de fraude est sensiblement plus grand lorsqu’une personne présente un chèque d’une tierce partie, et plus particulièrement s’il n’est pas endossé.  Une banque d’encaissement ne peut pas présumer que l’opération est authentique dans des circonstances qui se prêtent aussi clairement à la fraude.  C’est pourquoi la banque d’encaissement doit veiller à ce que les chèques de tierces parties soient endossés.  Il faudrait se rappeler que l’intimée avait comme politique interne de ne pas accepter les chèques de tierces parties non endossés.

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While courts have often been at pains to distinguish between the reopening principles which should govern a trial judge's exercise of discretion in earlier versus later phases of a trial, clearly viewing reopening after the defence has made an election and/or closed its case as more prone to creating injustice than reopening at the earlier directed verdict stage, few have been explicit about the reasons for the difference.

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Bien que les tribunaux aient souvent eu de la difficulté à établir une distinction entre les principes de réouverture de la preuve qui devraient régir l'exercice d'un  pouvoir discrétionnaire du juge du procès pendant les premières phases d'un procès par opposition aux phases subséquentes, considérant nettement que la réouverture après que la défense a fait son choix ou terminé sa preuve est plus susceptible de causer une injustice que la réouverture au premier stade du verdict imposé, peu d'entre eux ont été explicites sur les raisons de cette différence.

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Even if this approach is prone to lead to asymmetry in some future case, where a TIP might be amortizable by the payer over the term of the lease but should properly be included in income immediately by the payee, such is perhaps an inevitable consequence of the attempt to obtain an accurate picture of each taxpayer’s income.

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41                           Avant de conclure, un dernier point vaut d’être mentionné.  Même si cette méthode risque d’être cause d’asymétrie dans quelque future affaire, où le PIL pourrait être amortissable par le payeur sur la durée du bail, mais devrait néanmoins être inclus immédiatement par le bénéficiaire dans son revenu, il s’agit peut‑être là d’une conséquence inévitable si l’on veut obtenir une image fidèle du revenu de chaque contribuable.  Cela ne devrait pas vraiment être une préoccupation en droit, cependant.  En effet, chaque affaire dépend nécessairement des faits qui lui sont propres et de la situation particulière du contribuable.  À mon avis l’intérêt d’obtenir une image fidèle du revenu l’emporte intrinsèquement sur les inconvénients possibles qu’entraînerait le fait d’aboutir à l’occasion à un résultat asymétrique dans une autre affaire.  À cet égard, je suis d’accord avec le juge Robertson de la Cour d’appel.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	This property is in a flood‑prone area, said flooding being obvious to all Councillors concerned and for this reason, they are not prepared to entertain application for subdivision in respect to this property.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	[TRADUCTION]  La zone dans laquelle se trouve ce bien‑fonds est sujette aux inondations. Le danger d'inondations est à ce point évident que les conseillers ne sont disposés à étudier aucune demande de lotissement relative audit bien‑fonds.

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Similarly, the fact that the accused was unusually excitable or prone to emotional outburts was disallowed as a factor which the jury could consider in Mancini v. Director of Public Prosecutions, [1942] A.C. 1 (H.L.) And a tendency toward fits of rage brought on by drunkenness was excluded as an ingredient making up the standard of behav­iour of the "ordinary person" in Wright v. The Queen, [1969] S.C.R. 335.

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65.              L'imbécillité n'est certes pas le seul trait de caractère subjectif dont on ne peut tenir compte pour évaluer les actes de l'accusé en fonction de la norme objective de conduite. Les tribunaux anglais et canadiens ont examiné et rejeté presque toute la gamme des traits de caractère comme facteurs applicables à la provocation. Ainsi, dans l'arrêt Salamon v. The Queen, [1959] R.C.S. 404, il a été décidé que le tempérament de l'accusé et son profil psychologique particulier n'étaient pas pertinents pour déterminer s'il avait satisfait à la norme objective exigée de tous. De même, l'excitabilité inhabituelle de l'accusé et sa propension aux mouvements de colère n'ont pas été considérées comme des facteurs dont le jury pouvait tenir compte dans l'arrêt Mancini v. Director of Public Prosecutions, [1942] A.C. 1 (H.L.) On a exclu la tendance à des accès de rage causés par l'ivresse des éléments qui composent la norme de conduite de la "personne ordinaire" dans l'arrêt Wright v. The Queen, [1969] R.C.S. 335. Comme le juge Laycraft l'a indiqué récemment dans l'arrêt R. v. Daniels (1983), 7 C.C.C. (3d) 542 (C.A.T.N.‑O.), à la p. 551, si ces diverses facultés mentales et émotives ou traits de caractère étaient attribués à la "personne ordinaire" et pris en considération par le jury à la première étape de l'analyse du moyen de défense de provocation, [TRADUCTION]  "le critère se trouverait dénué d'objectivité".

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It is meant to bring home to lay jurors the accumulated wisdom of the law’s experience with unsavoury witnesses. Judges are alert to the concern that unsavoury witnesses are prone to favour personal advantage over public duty.

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[4] Je m’empresse d’ajouter qu’une directive précise s’impose parfois à cet égard, non pas parce qu’on doute de l’intelligence des jurés, mais plutôt parce qu’autrement ils pourraient être mal informés. L’exposé vise à transmettre aux jurés profanes la sagesse acquise grâce à l’expérience judiciaire relative aux témoins douteux.  Les juges sont conscients que ces témoins sont enclins à faire passer leur intérêt personnel avant leur devoir public.  Et l’expérience récente nous enseigne que les témoins douteux, surtout mais pas uniquement les [traduction] « dénonciateurs sous garde », peuvent être des menteurs convaincants et arrivent très bien à dissimuler les véritables raisons les ayant incités à témoigner comme ils l’ont fait : voir R. c.  Sauvé (2004), 182 C.C.C. (3d) 321 (C.A. Ont.), par. 76.

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The fair and efficient functioning of the criminal justice system requires that defence counsel exercise due diligence in actively seeking and pursuing Crown disclosure. The very nature of the disclosure process makes it prone to human error and vulnerable to attack.

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Pour que le système de justice pénale fonctionne efficacement et équitablement, l’avocat de la défense doit faire preuve de diligence raisonnable en réclamant activement la divulgation par le ministère public.  La nature même du processus de divulgation l’expose à l’erreur humaine et à la contestation.  En tant qu’officier de justice, l’avocat de la défense est tenu de faire preuve de diligence en tentant d’obtenir la divulgation.  Lorsque l’avocat prend ou devrait prendre connaissance, à partir de documents pertinents produits par le ministère public, d’une omission de communiquer d’autres documents, il ne doit pas rester passif.  Il doit plutôt tenter diligemment d’en obtenir la communication.  Ce principe est bien énoncé par la Cour d’appel de la Colombie‑Britannique dans l’arrêt R. c. Bramwell (1996), 106 C.C.C. (3d) 365 (conf. par [1996] 3 R.C.S. 1126), à la p. 374:

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The trial judge dealt with some discrepancies in the complainant’s evidence as to the time a particular incident occurred, and concluded that the time was ancillary to the issue of whether the event actually happened. He concluded that in general the accused was not credible and was prone to exaggeration.

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[11] Après avoir résumé la nouvelle preuve présentée par la défense, le juge du procès a conclu que l’horaire de travail de l’accusé lui laissait amplement la possibilité de s’approcher de la plaignante en dehors de ses heures de travail.  À la lumière du nouvel élément de preuve, il a conclu que le témoignage de la plaignante quant à la fréquence et à la durée des incidents n’était pas digne de foi.  Par contre, il a également conclu que les faiblesses de ce témoignage étaient explicables vu la distorsion naturelle qui se produit lorsqu’une personne, devenue adulte, relate des événements survenus durant son enfance.  Il a en outre conclu que la fréquence et la durée des incidents étaient accessoires à la question principale en litige qui consistait à savoir si les abus s’étaient effectivement produits.  Le juge du procès a examiné certaines contradictions dans le témoignage de la plaignante quant à l’heure à laquelle un incident en particulier s’était produit, et a conclu que l’heure était accessoire à la question de savoir si l’incident s’était vraiment produit.  Il a conclu que, de façon générale, l’accusé n’était pas crédible et était enclin à l’exagération.  Le juge du procès a également conclu que le mobile avancé par l’accusé pour expliquer pourquoi la plaignante pouvait avoir inventé ses allégations [traduction] « défi[ait] toute logique ».  Il a conclu, pour la deuxième fois, qu’aucun doute raisonnable n’avait été soulevé quant à savoir si l’accusé avait commis les quatre infractions.

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The municipal council did not entertain either the application (because it considered the land to be flood‑prone) or the proposals to remedy that problem (because it had no intention of allowing development on such land).

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La demande de l'appelante adressée à la Direction de l'urbanisme du gouvernement provincial en vue d'obtenir l'autorisation de lotir une partie de son bien‑fonds a été rejetée, même si ce bien‑fonds était destiné au lotissement en vue de la construction de logements, pour le motif que la municipalité n'avait pas donné le consentement requis par le plan d'aménagement. Le conseil municipal n'a pas étudié la demande (parce qu'il considérait que les terres en question étaient inondables) ni les propositions quant à des solutions à ce problème (parce qu'il n'avait pas l'intention de permettre l'aménagement de telles terres). Alléguant qu'il s'agissait d'un rejet arbitraire, sans fondement en droit, l'appelante a obtenu en Cour du Banc de la Reine un mandamus enjoignant au conseil d'étudier la demande. L'appelante forme maintenant un pourvoi contre l'arrêt de la Cour d'appel portant annulation de cette ordonnance. La question en litige est de savoir si le conseil a exercé son pouvoir discrétionnaire "d'une manière conforme à la loi" et en conformité avec les principes énoncés dans celle‑ci.

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Lord Diplock states that the duration of the condition in question is not a relevant consideration:  a disease of the mind can be temporary or permanent. He also suggests that the relative impermanence of a condition is particularly inconsequential if the condition is prone to recur.

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Cet extrait, sans être très clair, paraît approuver la prise en considération de la rechute comme facteur non déterminant en matière d'examen relatif à l'aliénation mentale.  Lord Diplock remarque que la durée de l'état en question n'est pas une considération pertinente:  une maladie mentale peut être soit temporaire soit permanente.  Il avance également que la durée relativement brève d'un état est particulièrement sans importance si l'état risque de se reproduire.  Le corollaire nécessaire de ces énoncés est la proposition plus générale selon laquelle la récurrence laisse supposer l'aliénation mentale, mais que l'absence de récurrence ne l'exclut pas.  Cette opinion a été exprimée explicitement dans l'arrêt R. c. Burgess, [1991] 2 All E.R. 769 (C.C.A.), à la p. 774:

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Show textShow cached sourceOpen source URL	24 By the 1980s, it was thus clear to some members of this Court that the validity of Beard and MacAskill was now prone to a challenge. In R. v. Vasil, [1981] 1 S.C.R. 469, in order to ensure that we did not foreclose a future challenge, I held, at p. 496  for the majority which included Dickson J., that:
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	24               Dès les années 80, il était donc clair pour certains membres de notre Cour que la validité des arrêts Beard et MacAskill était dorénavant susceptible d'être contestée.  Dans l'arrêt R. c. Vasil, [1981] 1 R.C.S. 469, afin de m'assurer que nous n'excluions pas toute contestation future, j'affirme (à la p. 496), au nom des juges majoritaires, dont le juge Dickson, que:

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The body was found in a dishevelled state inappropriate for someone who anticipates death as a potential result of his actions. He was lying prone in his office with his glasses broken on the floor beside him, with his jeans partially pulled down, revealing the site where he had injected the Demerol.

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37 Le premier ensemble a trait aux circonstances de la découverte du corps du Dr Easingwood.  Lorsqu’on a retrouvé son corps sans vie, le Dr Easingwood avait une tenue débraillée qui ne sied pas à celui qui prévoit que ses actes risquent de lui coûter la vie.  Il a été retrouvé face contre terre dans son bureau, ses verres brisés reposant sur le sol près de lui.  Son jean était partiellement baissé de sorte qu’on pouvait voir où il s’était injecté le Demerol.  Ces faits indiquent fortement que le Dr Easingwood ne s’attendait pas à mourir.  En réalité, ils portent à croire qu’il n’a même pas pensé que ses actes pourraient lui coûter la vie.  Ils montrent plutôt qu’il a commis une erreur de jugement quant à la quantité de Demerol que son corps pouvait tolérer.

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67 The Workgroup rejected the idea of screening out male homosexuals, as that procedure would be “intrusive”, “unethical” and might “institutionalize a stigma on groups already prone to prejudice and persecution”.

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67 Le groupe de travail rejette l’idée d’exclure les hommes homosexuels, car une telle procédure serait [traduction] « indiscrète » et « contraire à l’éthique », et risquerait « d’institutionnaliser un stigmate que portent des groupes d’individus exposés aux préjugés et à la persécution ».  En outre, il s’interroge sur l’efficacité d’une telle méthode, vu la possibilité que plusieurs éventuels donneurs hésitent à révéler qu’ils sont homosexuels ou encore en arrivent à la conclusion qu’ils ne risquent pas de contracter ou porter la maladie.  Aucune recommandation n’est faite à cette réunion sur la façon de filtrer les donneurs à risque élevé.

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It is undisputed as well that by the time the warrant arrived, the police had extensively damaged the home. They had also  knocked or pushed Robert, who was alone in the home, unthreatening and mentally disabled, to the floor, laid him prone and handcuffed him with his arms behind his back.

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[73] Il est acquis aux débats que les policiers n’avaient pas le mandat en main et que ce dernier ne pouvait pas être produit sur demande des occupants de la maison au moment de l’entrée.  Il est également acquis aux débats que, lorsque l’agent muni du mandat est arrivé, les policiers avaient déjà causé des dommages considérables à la maison.  Ils avaient aussi plaqué Robert au sol, le seul occupant de la maison, une personne inoffensive aux prises avec une déficience intellectuelle, l’avait fait allonger face contre terre et lui avait passé les menottes, les mains derrière le dos.

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As I noted earlier in these reasons, the evidence of the accused and that of the medical witnesses showed that the accused had delivered kicks to the head of a frail and elderly man lying prone on the floor.

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Nonobstant mon avis que le jury a eu toute liberté de rendre un verdict d’homicide involontaire coupable sans tenir compte de la défense d’ivresse, toutes les circonstances de l’infraction et le déroulement du procès indiquent que la seule question valable à être soumise au jury était celle qu’a énoncée le juge du procès vers la fin de son nouvel exposé «si sur la base de cette preuve vous entretenez le moindre doute—le moindre doute raisonnable quant à sa capacité, pour cause d’ivresse, de former l’intention de faire ces choses, vous lui accordez le bénéfice de ce doute». Comme je l’ai fait remarquer précédemment dans ces motifs, les dépositions tant de l’accusé que des témoins médicaux démontrent que l’accusé a donné des coups de pied à la tête à un vieil homme frêle étendu par terre. A mon avis il s’agit là d’un comportement qui, dans le cours normal des choses, est susceptible de donner lieu à une proba-

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Apart from this, I seriously doubt that the adoption of such a judicial policy would have much effect on what people will do at what, for most of them, is one of the most stressful periods of their lives. Lawyers and judges alike are prone to exaggerate the influence legal rules of this kind have on people's behaviour.

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41.              En présumant que les tribunaux ont le pouvoir d'élaborer les politiques proposées, je pense qu'adopter ces politiques rigoureuses dans le cas d'une convention de séparation ne peut avoir éventuellement que peu d'influence sur ceux qui sont maintenant, ou qui le seront bientôt, devant les tribunaux de divorce. Quelle que soit la norme choisie, on ne peut guère s'attendre à ce que la fonction éducative proposée ait une incidence réelle sur ces gens. Cela mis à part, je doute vraiment que l'adoption d'une telle politique judiciaire ait un grand effet sur ce que les gens feront à ce qui constitue, dans la plupart des cas, l'un des moments les plus traumatisants de toute leur vie. Avocats et juges ont souvent tendance à exagérer l'influence que les règles juridiques de ce genre ont sur le comportement des gens. Ce que nous savons avec certitude, c'est que bien des gens, dans ces circonstances, font des choses contraires au bon sens et qui sont loin d'être le fait d'adultes raisonnables, même lorsqu'ils ont recours à un conseiller juridique.

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There was no complaint about the quality of the appellant's work or that he failed to meet deadlines required for his assignments nor was it alleged that he did not carry his fair share of the workload. He was simply conscientious to a fault, according to the learned trial judge, and, in the words of Mr. Reid, was prone "to produce a Cadillac when a Ford would do".

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Le 1er octobre 1979, l'intimée avait engagé comme chef de son contentieux un certain M. Reid qui avait pour mandat d'améliorer la qualité des services juridiques de l'I.C.B.C. et, en particulier, d'en augmenter la productivité.  Il est devenu le supérieur immédiat de l'appelant.  Des difficultés ont surgi entre M. Reid et l'appelant, M. Reid étant d'avis que ce dernier travaillait trop lentement.  Monsieur Reid se plaignait notamment de ce que l'appelant écrivait à la main plutôt que de se servir d'un dictaphone.  On ne se plaignait pas de la qualité de son travail pas plus qu'on lui reprochait de ne pas respecter les délais impartis.  On ne prétendait pas non plus qu'il n'assumait pas sa juste part de la charge de travail.  D'après le juge de première instance, il a simplement fait preuve d'un excès de conscience professionnelle et, comme l'a dit M. Reid, il avait tendance [TRADUCTION] "à produire une Cadillac alors qu'une Ford aurait suffi".

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6 The Ministry was responsible for the installation of permanent warning signs, while Trendline was responsible for emergency warning signs. The Ministry installed a permanent warning sign alerting westbound traffic that the area was prone to falling rock.

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6                 Le Ministère avait la responsabilité d’installer des panneaux de signalisation permanents, alors qu’il incombait à Trendline d’installer des panneaux de signalisation d’urgence.  Le Ministère a installé un panneau de signalisation permanent qui prévenait les automobilistes se dirigeant vers l’ouest du danger d’éboulis de roches dans le secteur.  Trendline n’a installé aucun panneau d’urgence destiné aux automobilistes se dirigeant vers l’est.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	bigoted, . . . discriminatory, favorably disposed, inclined, influenced, . . . interested, jaundiced, narrow-minded, one-sided, partisan, predisposed, prejudiced, prepossessed, prone, restricted, . . . subjective, swayed, unbalanced, unequal, uneven, unfair, unjust, unjustified, unreasonable.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	[traduction] sectaire, [. . .] discriminatoire, bien disposé, enclin, influencé, [. . .] intéressé, aigri, borné, inéquitable, partisan, prédisposé, ayant des préjugés, préoccupé, restreint, [. . .] subjectif, déséquilibré, inégal, injuste, injustifié, déraisonnable.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	It seems to me that any mental disorder which has manifested itself in violence and is prone to recur is a disease of the mind. At any rate it is the sort of disease for which a person should be detained in hospital rather than be given an unqualified acquittal.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	[traduction]  Il me semble que tout trouble mental qui se traduit par la violence et qui risque de se répéter constitue une maladie mentale.  Quoi qu'il en soit, c'est une forme de maladie pour laquelle une personne devrait être détenue dans un hôpital plutôt que de bénéficier d'un acquittement pur et simple.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	A test of proneness to recur does not entail the converse conclusion, that if the mental malady is not prone to recur it cannot be a disease of the mind. A condition, organic in nature, which causes an isolated act of unconscious violence could well be regarded as a case of temporary insanity.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	Le critère du risque de rechute n'entraîne pas la conclusion inverse, à savoir que si le trouble mental ne risque pas de se reproduire, alors il ne peut s'agir d'une maladie mentale.  Un état de nature organique qui provoque un acte isolé se traduisant par une violence inconsciente peut très bien être considéré comme un cas d'aliénation mentale temporaire.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	The jury knew from the evidence of the accused that he had delivered kicks to the head of a frail and elderly man while prone on the floor and desisted only when his body was still. The trial judge had properly instructed them as to the burden resting upon the Crown in order to prove the appellant was guilty of murder.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	Le jury savait à partir de la déposition de l’accusé que ce dernier avait donné des coups de pied à la tête à un vieil homme frêle étendu par terre et qu’il ne s’est arrêté que lorsque le corps est devenu immobile. Le juge du procès avait bien informé le jury quant à l’obligation dont devait s’acquitter le ministère public pour prouver que l’appelant était coupable de meurtre.

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Appellant's home life was depressing. His parents were prone to alcohol abuse and incidents of violence occurred, not only between the parents themselves but also by the parents against the children. On some of these occasions, appellant tried to stop the fighting.

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La vie familiale de l'appelant est déprimante.  Les parents sont enclins à boire, et on a rapporté des incidents violents non seulement entre eux, mais également envers les enfants.  À certaines occasions, J.J.M. a tenté de mettre fin aux bagarres.  Au moment de la détermination de la peine pas moins de 8 des 9 enfants avaient été ou étaient encore assujettis à une ordonnance de probation.  Trois des 5 plus jeunes enfants habitant encore à la maison étaient placés sous garde au Manitoba Youth Centre.  L'appelant était un bon étudiant, mais s'est rebellé quand ses frères et s{oe}urs ont été mis en liberté et réintégrés à l'école.  À plusieurs occasions, lui et ses frères et s{oe}urs avaient été placés dans des familles d'accueil, mais avaient été remis à leurs parents après s'être révélés trop indociles.

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L. R. 440, at p. 441, "If . . . it can safely be predicted that his conduct is not likely to recur, having regard to the cause of the automatism, there can be no point in finding him insane and detaining him in Broadmoor"; Martin, "Insanity as a Defence", (1965‑6) 8 Crim. L. Q. 240, at p. 253, "Perhaps the distinction lies in the likelihood of recurrence and whether the person suffering from it is prone to acts of violence when in that state".

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Ce point de vue, que la Cour d'appel de l'Ontario a apparemment rejeté, trouve un appui certain dans les revues de droit.  Voir Beck, "Voluntary Conduct:  Automatism, Insanity and Drunkenness", (1966‑67) 9 Crim. L.Q. 315, à la p. 321, [traduction] "La cause d'une conduite automatique et le risque de rechute sont clairement des facteurs qui tracent la ligne de démarcation entre l'automatisme sans aliénation mentale et avec aliénation mentale"; Whitlock, "Criminal Responsability and Mental Illness" à la p. 120, [traduction] "Il appert que le critère pour savoir si un accès d'automatisme doit être considéré comme l'acte d'une personne saine d'esprit ou d'un aliéné repose sur la probabilité de sa répétition"; J. L1. J. Edwards, "Automatism and Criminal Responsibility", 21 Mod. L. Rec. 375, à la p. 385, [traduction] "Lorsque la preuve démontre des crises répétées d'automatisme au cours desquelles l'accusé a recours à la violence . . . on envisage inévitablement d'imposer l'internement"; Prevezer, "Automatism and Involuntary Conduct" [1958] Crim. L. R. 440, à la p. 441, [traduction] "Si . . . l'on peut, en toute sûreté, prévoir que sa conduite ne risque pas de se répéter, compte tenu de la cause d'automatisme, alors rien ne justifie la conclusion qu'il est aliéné et qu'il doit être détenu à Broadmoor"; Martin, "Insanity as a Defence", (1965‑1966) 8 Crim. L. Q. 240, à la p. 253, [traduction] "La distinction réside peut‑être dans la probabilité d'une rechute et dans la question de savoir si la personne qui en souffre est portée à accomplir des actes de violence lorsqu'elle est dans cet état".

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However, it is precisely in this situation that the video is most needed. Children, particularly younger ones, are prone to forget details of an event with the passage of time. A videotape made shortly after the event is more likely to be accurate than the child’s viva voce testimony, given months later, at trial.

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41                      Le critère établi dans Toten empêcherait un enfant qui n’a que peu ou pas de souvenirs des événements de «confirmer» l’enregistrement, qui serait donc inadmissible en vertu de l’art. 715.1.  Or, c’est précisément dans cette situation que l’enregistrement est le plus nécessaire.  Les enfants, particulièrement les plus jeunes, ont tendance à oublier les détails d’un événement avec le temps.  Un enregistrement réalisé peu de temps après l’événement a plus de chance d’être fidèle que le témoignage présenté de vive voix au procès par l’enfant des mois après.  Il est fort possible qu’un jeune enfant se souvienne d’être allé au poste de police, d’y avoir fait une déclaration et de s’être efforcé de dire la vérité à ce moment‑là, et, pourtant, qu’il n’ait aucun souvenir des événements désagréables.  Cela est particulièrement vrai lorsqu’il s’est écoulé beaucoup de temps entre la plainte initiale et le procès.  Afin de permettre la réalisation des objectifs de l’art. 715.1, c’est‑à‑dire, d’une part, aider les tribunaux dans la recherche de la vérité en préservant un compte rendu recueilli peu de temps après l’incident, et, d’autre part, empêcher que des enfants vulnérables subissent un préjudice supplémentaire par suite de leur participation au processus pénal, l’enregistrement magnétoscopique devrait généralement être admis en preuve.

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He acknowledged that “the major mental diseases, which the doctors call psychoses are clearly diseases of the mind”, and that “any mental disorder which has manifested itseft in violence and is prone to recur is a disease of the mind”.

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Dans Bratty v. A.-G. for Northern Ireland[4], lord Denning a convenu que la question de savoir si un accusé souffre de maladie mentale est à bon droit tranchée par le juge. Il a reconnu que [TRADUCTION] «les principaux troubles mentaux que les médecins appellent psychoses.¼ sont nettement des maladies mentales», et que [TRADUCTION] «tout désordre mental qui se manifeste par la violence et est enclin à se répéter est une maladie mentale». (à la p. 412)

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Police must be particularly vigilant to observe the rights of suspected young offenders, recognizing their tender years and susceptibility to influence. Furthermore, young persons are characteristically more prone to intimidation when facing police interrogators.

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On ne saurait trop insister sur l'importance des dispositions de la Loi sur les jeunes contrevenants.  Les policiers doivent être particulièrement vigilants pour respecter, en raison de leur jeune âge, les droits des jeunes contrevenants qu'on considère comme suspects, compte tenu en outre du risque qu'ils se laissent influencer.  De plus, les jeunes sont sans aucun doute plus susceptibles d'intimidation par les interrogateurs de la police.  Leur réserve et leur capacité d'agir dans leur meilleur intérêt sont quelque peu atténuées.  C'est la responsabilité des policiers et des personnes en autorité d'apprécier cette différence et d'agir en conséquence.

  Supreme Court of Canada...  

Show textShow cached sourceOpen source URL	Dr. Easingwood’s body was found lying prone in his office with his broken glasses on the floor beside him. In his right hand was a bloody tissue. He was dressed in street clothes and his jeans were partially pulled down.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	[traduction]  Le Dr Easingwood a été retrouvé gisant face contre terre dans son bureau.  Ses verres brisés reposaient sur le sol près de lui et un papier‑mouchoir ensanglanté se trouvait dans sa main droite.  Il était en tenue de ville et son jean était partiellement baissé.

  Supreme Court of Canada...  

Show textShow cached sourceOpen source URL	According to the respondent's account of events, the gun was discharged accidentally, although under tests conducted by the police the weapon was not found to be prone to accidental discharge.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine csc.lexum.org as primary domain	[TRADUCTION] ... a tenté de tuer Michael KURELY en déchargeant dans sa direction un fusil de chasse à canon tronqué contrairement à l’art. 222 du Code criminel du Canada.