be based in – French Translation – Keybot Dictionary
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It continues to
be based in
London, but its head office and fiscal residence are now in Spain.
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viamoda.ad
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Même si elle a conservé son siège à Londres, ville où elle a vu le jour, son agence principale et son domicile fiscal se situent en Espagne.
www.pch.gc.ca
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Section 15 of the Canadian Charter of Rights and Freedoms states that every individual is to
be
considered equal regardless of religion, race, national or ethnic origin, colour, sex, age or physical or mental disability.
In
Egan v. Canada, [1995] 2 S.C.R. 513 , the Supreme Court of Canada held that although "sexual orientation" is not listed as a ground for discrimination
in
section 15(1), it constitutes an analogous ground on which claims of discrimination may
be
based
.
In
Vriend v. Alberta, [1998] 1 S.C.R. 493 , the Court held that provincial human rights legislation that omitted the ground of sexual orientation violated section 15(1).
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pch.gc.ca
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L'article 15 de la Charte canadienne des droits et libertés établit que tous sont égaux, indépendamment de leur race, de leur origine nationale ou ethnique, de leur couleur, de leur religion, de leur sexe, de leur âge ou de leurs déficiences mentales ou physiques. Dans l'affaire Egan c. Canada, [1995] 2 R.C.S. 513 , la Cour suprême du Canada a soutenu que, même si « l'orientation sexuelle » n'est pas inscrite dans la liste des motifs de distinction illicite au paragraphe 15(1), elle constitue un motif analogue sur lequel on peut fonder une plainte pour distinction illicite. Dans l'affaire Vriend c. Alberta, [1998] 1 R.C.S. 493 , la Cour a soutenu que la législation provinciale en matière de droits de la personne viole le paragraphe 15(1) en omettant l'orientation sexuelle comme motif de distinction illicite.
www.eu2005.lu
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It requires simultaneous involvement in a programme of cultural dialogue, geared to ruling out the possibility of a clash of civilisations. The Euro-Mediterranean Foundation, to
be based in
Alexandria, will be the mainspring for the Mediterranean region.
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eu2005.lu
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Enfin, la politique de voisinage que l’Europe s’est engagée à mener tant dans le cadre de sa politique euro-méditerranéenne - par les accords d'association notamment et son projet d'établissement d'une zone de libre échange euro-méditerranéenne d'ici 2010 - que dans ses relations avec la Russie et les pays des Balkans, documente notre volonté de construire une vaste zone de stabilité politique et économique partagée. Toutefois, la collaboration entre l’Europe et ses partenaires ne saurait être exclusivement politique et économique. En même temps, nous devons nous lancer dans un programme de dialogue culturel, destiné à écarter toutes les hypothèses d’affrontement entre les civilisations. Pour la Méditerranée, la Fondation euro-méditerranéenne, qui aura son siège à Alexandrie, pourra jouer un tel rôle moteur dans ce contexte.
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rac-spa.org
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The Manager will work under the supervision of the Mediterranean Basin Director and
be based in
Gland, Switzerland. The Programme Manager will be responsible for developing then overseeing a portfolio of projects focusing on the conservation of biodiversity and sustainable management of water in selected freshwater basins, the promotion of cultural landscapes supporting high levels of biodiversity, and the reduction of poisoning, collision risk with power infrastructures, and illegal killing for four target species groups.
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rac-spa.org
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La MAVA lance un appel à candidatures pour un poste de manager basé à Gland, en Suisse. La/ le manager travaillera sous la supervision du Directeur du bassin méditerranéen. Elle/ Il sera responsable de l'élaboration et de la supervision d'un portefeuille de projets axés sur : la conservation de la biodiversité et la gestion durable de l'eau dans les bassins d'eau douce sélectionnés; la promotion des paysages culturels qui favorisent des niveaux élevés de biodiversité; et la réduction de l'empoisonnement, le risque de collision avec les infrastructures énergétiques et l'abattage illégal pour quatre groupes d'espèces cibles. La/ le manager sera également responsable de la qualité de la mise en œuvre des projets et de la durabilité des résultats obtenus. Elle/ il veillera à promouvoir les synergies entre son portefeuille et ceux relatifs à d'autres thèmes développés au sein du programme méditerranéen ou par d'autres programmes de la fondation.
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www.helpline-eda.ch
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The purpose of this independent governance and oversight mechanism, which will
be based in
Geneva, is to ensure the effective implementation of the ICoC through the certification and monitoring of private security providers, as well as through the adoption of a third-party complaint process.
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helpline-eda.ch
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Ce mécanisme de gouvernance et de contrôle sera basé à Genève. Il prévoit des fonctions pour la certification des entreprises de sécurité privées, le monitoring et le traitement des plaintes, afin d’assurer la mise en œuvre effective de l’ICoC. Le Code interdit explicitement certaines activités, notamment le recours à la force à l’exception des cas de légitime défense, la torture, la discrimination et la traite des êtres humains.
www.southcentre.org
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The North must recognize that every nation has a right to develop its own institutions, to secure its own destiny, to make its own mistakes. These must
be based in
the context of the accountability of governments to their people and to the recognition of the universality of human rights, including the right to development.
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southcentre.org
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Il est surtout nécessaire de créer un environnement de confiance et de tolérance entre nations, à la fois au Nord et au Sud. Le Nord doit reconnaître que toutes les nations ont le droit de mettre sur pied leurs propres institutions, de s’assurer leur propre avenir et de commettre leurs propres erreurs. Ces dernières doivent s’inscrire dans le contexte de l’obligation des gouvernements de rendre des comptes à leur peuple et dans celui de la reconnaissance de l'universalité des droits de l'homme, y compris le droit au développement.
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www.ubp.com
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In his new role, Mr Chow – who will
be based in
London – will run sovereign and FX research and provide trade ideas for the Bank’s sovereign and local currency strategies. Mr Chow joins UBP from Barclays, where he was a managing director heading up EM Strategy (local rates and FX).
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ubp.com
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Dans le cadre de ses nouvelles fonctions, M. Chow, basé à Londres, sera responsable de la recherche sur la dette souveraine et le marché des changes, et fournira des idées de trading pour les stratégies de la Banque en obligations gouvernementales et en devises locales. Avant de rejoindre l’UBP, M. Chow travaillait auprès de Barclays, en tant que Managing director à la tête de l’équipe EM Strategy (Forex et taux locaux). Fort d’une expérience de plus de dix-huit années dans les marchés émergents, il a su constituer des équipes d’analystes de renom et a également occupé d’autres postes de direction chez Credit Suisse et Idealglobal.
www.cra-arc.gc.ca
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Although the general rules in most cases continue to
be based in
large part on where the IPP can be used, the place of negotiation will no longer be a factor, and greater emphasis will be placed on the location of the recipient of the supply of the IPP.
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cra-arc.gc.ca
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Il y des modifications importantes aux règles sur le lieu de fourniture visant les fournitures de biens meubles incorporels. Bien que, dans la plupart des cas, les règles générales continueront d'être basées en grande partie sur l'endroit où le bien peut être utilisé, le lieu de négociation ne sera plus un facteur et l'accent sera davantage mis sur l'emplacement de l'acquéreur de la fourniture de biens meubles incorporels. Des règles spécifiques sur le lieu de fourniture s'appliqueront aux fournitures de biens meubles corporels liés aux biens, aux immeubles et aux services.
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www.unops.org
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GEF will help the participating governments to work together to reduce overfishing and reform the use of natural resources. UNOPS is currently staffing a Project Coordination Management Unit to
be based in
Astana, Kazakhstan, to implement the project.
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unops.org
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Le projet va permettre de renforcer la gouvernance environnementale et d’améliorer la gestion durable des ressources naturelles de la mer Caspienne. Le FEM va aider les gouvernements qui participent au projet à travailler ensemble pour réduire la surpêche et réformer l’utilisation des ressources naturelles. L’UNOPS se charge actuellement du recrutement du personnel du Groupe de gestion pour la coordination du projet qui sera basé à Astana, au Kazakhstan, pour mettre en œuvre ce projet.
danceday.cid-world.org
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The red icebreaker will now
be based in
Reunion Island to resupply the French Antarctic bases in the summer (Dumont D'Urville and Concordia), and patrol the waters of the southern lands in winter (Kerguelen, Crozet, Saint-Paul and Amsterdam, Eparses).
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vagabond.fr
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Le 14 septembre 2017, le nouvel Astrolabe a été livré à la Marine Nationale. Le brise-glace rouge sera désormais basé à la Réunion pour assurer le ravitaillement des bases antarctiques françaises en été (Dumont D'Urville et Concordia), et patrouiller dans les eaux des terres australes en hiver (Kerguelen, Crozet, Saint-Paul et Amsterdam, Eparses). Il remplace ainsi l'ancien Astrolabe et l'Albatros (à bord duquel j'étais revenu de Kerguelen en janvier 1995).
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www.bmasi.net
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As a member of the DEINOVE management team, Nagib Ward will be responsible for developing partnerships with manufacturers operating in the different markets targeted by DEINOVE, especially in the United States and Canada. He will also be instrumental in developing new markets for the company. Nagib Ward will
be based in
the United States.
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deinochem.net
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Membre de l’équipe de management de DEINOVE, Nagib Ward a désormais pour mission de développer de nouveaux partenariats avec des industriels des différents marchés ciblés par DEINOVE, notamment aux États-Unis et au Canada. Il sera également très impliqué dans le positionnement de l’offre DEINOVE sur les nombreux marchés qui s’ouvrent à la Société. M. Ward sera basé aux États-Unis.
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www.juiceandworld.com
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As a member of the DEINOVE management team, Nagib Ward will be responsible for developing partnerships with manufacturers operating in the different markets targeted by DEINOVE, especially in the United States and Canada. He will also be instrumental in developing new markets for the company. Nagib Ward will
be based in
the United States.
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deinove.org
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Membre de l’équipe de management de DEINOVE, Nagib Ward a désormais pour mission de développer de nouveaux partenariats avec des industriels des différents marchés ciblés par DEINOVE, notamment aux États-Unis et au Canada. Il sera également très impliqué dans le positionnement de l’offre DEINOVE sur les nombreux marchés qui s’ouvrent à la Société. M. Ward sera basé aux États-Unis.
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dfo-mpo.gc.ca
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They will be delivered by March 2011, and will replace existing boats that are nearing the end of their service life. These hydrographic survey launches will
be based in
Nova Scotia and used to support the science programs of Fisheries and Oceans Canada.
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dfo-mpo.gc.ca
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Les nouvelles vedettes hydrographiques auront 8 mètres de longueur. Elles devraient être prêtes d’ici mars 2011 et remplacer les navires actuels qui s’approchent de la fin de leur durée de vie utile. Basées en Nouvelle-Écosse, les vedettes hydrographiques seront utilisées pour appuyer les programmes scientifiques de Pêches et Océans Canada.
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www.civpol.ch
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The purpose of this independent governance and oversight mechanism, which will
be based in
Geneva, is to ensure the effective implementation of the ICoC through the certification and monitoring of private security providers, as well as through the adoption of a third-party complaint process.
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civpol.ch
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Ce mécanisme de gouvernance et de contrôle sera basé à Genève. Il prévoit des fonctions pour la certification des entreprises de sécurité privées, le monitoring et le traitement des plaintes, afin d’assurer la mise en œuvre effective de l’ICoC. Le Code interdit explicitement certaines activités, notamment le recours à la force à l’exception des cas de légitime défense, la torture, la discrimination et la traite des êtres humains.
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www.innovation.public.lu
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The partnership must consist of at least one research agency or university and a minimum of one enterprise. The participation of Small and Medium-Sized Enterprises (SMEs) is particularly encouraged. Partners must
be based in
at least 2 different EU member states or associated countries.
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innovation.public.lu
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Le partenariat doit associer un ou plusieurs organismes de recherche/universités et une ou plusieurs entreprises. La participation de petites et moyennes entreprises (PME) est particulièrement encouragée. Les partenaires doivent se situer dans au moins 2 Etats membres ou pays associés différents.
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www.dfo-mpo.gc.ca
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They will be delivered by March 2011, and will replace existing boats that are nearing the end of their service life. These hydrographic survey launches will
be based in
Nova Scotia and used to support the science programs of Fisheries and Oceans Canada.
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dfo-mpo.gc.ca
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Les nouvelles vedettes hydrographiques auront 8 mètres de longueur. Elles devraient être prêtes d’ici mars 2011 et remplacer les navires actuels qui s’approchent de la fin de leur durée de vie utile. Basées en Nouvelle-Écosse, les vedettes hydrographiques seront utilisées pour appuyer les programmes scientifiques de Pêches et Océans Canada.
nice-solarenergy.com
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To be closer to its customers and meet their requirements in a more rapid, personal manner, PRINOTH Snow Groomers will soon be serving the Polish market by establishing a local company PRINOTH sp.z o.o. The new company will
be based in
Nowy Sacz, in the Malapolska region, near Krakow, a location surrounded by ski resorts.
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prinoth.com
as primary domain
Afin de nous rapprocher de nos clients et de pouvoir répondre encore plus rapidement à leurs besoins, PRINOTH intègre le marché polonais avec une nouvelle société, PRINOTH sp.z o., à Nowy Sacz. Nowy Sacz est une ville de la région de Malapolska, près de Cracovie, entourée de domaines skiables.
3rs.ccac.ca
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Treatment of pain should
be
tailored to the individual animal, and should
be
based
,
in
part, on the species, breed, age, procedure performed and degree of tissue trauma, individual behavioural characteristics, degree of pain, health status, and availability of drugs and techniques.
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3rs.ccac.ca
as primary domain
Le traitement de la douleur devrait être adapté à chaque animal et devrait être fondé en partie sur l'espèce, la race, l'âge, l’intervention réalisée et le degré de traumatisme tissulaire, les caractéristiques individuelles de comportement, le degré de douleur, l'état de santé et la disponibilité des médicaments et des techniques.
www.forte.com.pk
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will be joining our Western Canada team as a Technical Sales Representative. John will
be based in
Calgary, AB and will further strengthen our position in the West as providers of advanced analytical solutions for process, safety, and environmental monitoring applications.
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novatech.ca
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s'est joint à notre équipe de l'Ouest du Canada en tant que représentant technique. John sera basé à Calgary, AB et renforcera notre position dans l'Ouest en tant que fournisseur de solutions analytiques avancées pour les procédés, l'environnement et la détection ambiante.
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www.canadabusiness.ca
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To be eligible, your business must
be based in
Ontario, be established for at least a year and be export-ready. There is a registration fee and other costs that may apply.
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canadabusiness.ca
as primary domain
Pour être admissible, votre entreprise doit être située en Ontario, établie depuis au moins un an et prête à exporter. Il y a des frais d'inscription et d'autres coûts pourraient s'appliquer.
www.vaud.ch
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How important is to for you to
be based in
the canton of Vaud?
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vaud.ch
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Quelle est pour vous l'importance d'être installé dans le canton de Vaud?
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www.entreprisescanada.ca
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To be eligible, your business must
be based in
Ontario, be established for at least a year and be export-ready. There is a registration fee and other costs that may apply.
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canadabusiness.ca
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Pour être admissible, votre entreprise doit être située en Ontario, établie depuis au moins un an et prête à exporter. Il y a des frais d'inscription et d'autres coûts pourraient s'appliquer.
www.vegasgolfvideos.com
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1.2 The contractual relationship between the Supplier and the Buyer shall
be based in
the following order of preference on (1) the written contract of sale (if available), (2) the order confirmation, (3) the present GTC of the Supplier and (4) the Swiss Code of Obligations.
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heiniger.com
as primary domain
1.2 La relation contractuelle entre le fournisseur et l’acheteur est basée par ordre hiérarchique décroissant sur (1) le contrat d’achat écrit (le cas échéant) (2) la confirmation de commande (3) les présentes CGL du fournisseur et (4) le Code des obligations suisse.
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www.epo.org
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The board found that it was essential for the opponent to decide, when filing the notice of opposition or, at the latest, when filing the statement setting out the grounds of appeal, on which prior use the objection against the granted patent would
be
based
.
In
a situation like the one at issue,
in
which the elaboration of a norm led to a multiplicity of factual situations possibly each constituting on its own a prior use (various printed versions of the norm, multiplicity of meetings, public enquiry, etc.), the opponent should, from the outset of the opposition proceedings or ensuing appeal proceedings, have identified those situations which for it would have the highest chance of success, i.e. those situations
in
respect of which he would
be
able to produce evidence complete enough to support the desired conclusion.
In
the opinion of the board, it would have been unfair to allow the appellant
in
the course of inter partes proceedings to extend the case originally put forward
in
relation to one specific situation to other situations, even if these situations arose
in
the framework of one and the same general elaboration process.
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epo.org
as primary domain
La chambre a jugé essentiel que l'opposant décide, au moment du dépôt de l'acte d'opposition ou, au plus tard, du mémoire exposant les motifs du recours, sur quel usage antérieur l'objection contre le brevet délivré sera fondée. Dans une situation comme celle de l'espèce, dans laquelle l'élaboration d'une norme a entraîné une multitude de situations factuelles toutes susceptibles de constituer un usage antérieur (diverses versions imprimées de la norme, grand nombre de réunions, enquête publique, etc.), l'opposant devrait avoir identifié, dès le début de la procédure d'opposition ou de la procédure de recours qui s'ensuit, les situations les plus susceptibles de lui donner gain de cause, à savoir celles qui lui permettront de produire des moyens de preuve suffisamment complets pour étayer la conclusion souhaitée. De l'avis de la chambre, il n'aurait pas été équitable d'autoriser le requérant, dans le cadre d'une procédure inter partes, à étendre les arguments qu'il avait initialement exposés pour une situation particulière à d'autres situations, même si ces dernières découlaient du même processus général d'élaboration d'une norme.
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www.stl-tsl.org
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The team will
be based in
the STL headquarters in Leidschendam, although the investigator may be stationed in the STL's Beirut Office.
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stl-tsl.org
as primary domain
L'équipe est basée au siège du TSL à Leidschendam, mais l'enquêteur peut être basé au bureau du TSL à Beyrouth.
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agritrade.cta.int
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As part of OCUP, two main representatives will be appointed: one for the Atlantic, and one for the Indian Ocean. These will be responsible for handling all the information and for managing the observers, and will ideally
be based in
the main ports, in Côte d’Ivoire and the Seychelles.
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agritrade.cta.int
as primary domain
Le projet OCUP prévoit la nomination de deux principaux représentants pour, respectivement l’Atlantique et l’Océan Indien. Ils seront chargés de gérer l’ensemble des données ainsi que les tâches des observateurs et devront être basés, de préférence, dans les ports principaux, en Côte d’Ivoire et aux Seychelles.
iclassicscollection.com
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Mr. Briggs and Mr. Mueller will
be based in
new AIAC Pacific offices located in Vancouver, BC. They will assume their responsibilities on January 25, 2016.
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aiac.ca
as primary domain
M. Briggs et M. Mueller seront basés dans les nouveaux bureaux d’AIAC Pacifique situés à Vancouver, en Colombie-Britannique. Ils assumeront leurs fonctions le 25 janvier 2016.
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parl.gc.ca
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Third, do you have some suggestions as to how Canada might target the Iranian energy infrastructure and companies that may
be based in
Canada and are otherwise dealing with that infrastructure, to again, on the principle of accountability, hold those who need to be held accountable so accountable?
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parl.gc.ca
as primary domain
Troisièmement, avez-vous des suggestions quant à la manière dont le Canada pourrait s'y prendre pour cibler l'infrastructure énergétique iranienne et les compagnies qui pourraient avoir leur siège social au Canada et qui font des affaires avec cette infrastructure, afin, encore une fois, de respecter le principe de la responsabilité et d'obliger les responsables à rendre compte de leurs actes?
www.alpolic.eu
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You can ask people in your network (peers, colleagues, advisors working in economic development) to suggest consultants who could meet your needs. Consultants do not need to
be based in
your region; they can be located anywhere in the world.
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learnsphere.ca
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SavoirSphère ne peut pas recommander de consultants pour les projets relevant du PAME ou de l’OELE. Vous pouvez demander à des gens de votre réseau (pairs, collègues, conseillers en développement économique) de vous suggérer des consultants qui pourraient répondre à vos besoins. Il n’est pas nécessaire que ces consultants soient de votre région; ils peuvent être n’importe où dans le monde.
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www.dakarnave.com
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I proposed that my project would
be based in
the deserts and the land that contains layers of history. The land is always changing but there is some very fundamental…
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loeildelaphotographie.com
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J’ai proposé d’ancrer mon projet dans les déserts et les terres qui renferment plusieurs couches d’histoire. Le territoire est en évolution permanente, mais certaines vérités fondamentales ne changent pas. C’est…
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