did not fulfill – French Translation – Keybot Dictionary

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  www.adigeo.com  

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The board decided to proceed with a total redesign of the Museum’s website to adequately reflect its mission, exhibitions and variety of services. The previous website, launched in 2010, was obsolete and did not fulfill the museum’s current needs and future ambitions.

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Pointe-à-Callière a réalisé un exercice de diagnostic en 2015 afin de réviser ses actuelles actions, ses besoins et les éléments à développer afin de permettre à l’organisme une meilleure présence sur le web de manière générale. La direction souhaite alors procéder à la refonte complète de son site web afin que celui-ci reflète mieux sa mission, ses expositions et ses nombreux services. Le site précédent, mis en ligne en 2010 est désuet et ne répondait plus aux besoins actuels du musée ainsi qu’à ses ambitions.

  www.spherikbike.com  

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The Company announces that the other agreement that was signed on September 15, 2009, was cancelled. The private company that intended to option the balance of the Komo property claims did not fulfill its commitment.

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Propriété Komo : Cette propriété est adjacente à la propriété de Lithium One Inc. et renferme l’indice de lithium Cyr 2 qui est sous option par Lithium One. La Société annonce d’ailleurs que l’entente signée le 15 septembre 2009 est maintenant caduque. En effet, la compagnie privée qui devait mettre sous option le restant des claims de la propriété Komo n’a pu respecter ses engagements. Par conséquent, Arianne demeure propriétaire à part entière des droits sur ces claims qui feront l’objet, l’été prochain, d’un programme d’exploration autant axé sur les métaux précieux que sur le lithium.

  www.pnec.org.pl  

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The Company announces that the other agreement that was signed on September 15, 2009, was cancelled. The private company that intended to option the balance of the Komo property claims did not fulfill its commitment.

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Propriété Komo : Cette propriété est adjacente à la propriété de Lithium One Inc. et renferme l’indice de lithium Cyr 2 qui est sous option par Lithium One. La Société annonce d’ailleurs que l’entente signée le 15 septembre 2009 est maintenant caduque. En effet, la compagnie privée qui devait mettre sous option le restant des claims de la propriété Komo n’a pu respecter ses engagements. Par conséquent, Arianne demeure propriétaire à part entière des droits sur ces claims qui feront l’objet, l’été prochain, d’un programme d’exploration autant axé sur les métaux précieux que sur le lithium.

  6 Hits csc.lexum.org  

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However, no failure to observe a condition precedent is alleged here. Rather it is contended that, once validly seized of the respondents' peti­tion, the Governor in Council did not fulfill the duty to be fair implicitly imposed upon him, the argument goes, by s.

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En l’espèce, cependant, on n’allègue pas la viola­tion d’une condition préalable. On prétend plutôt qu’une fois que la requête des intimées lui a été validement soumise, le gouverneur en conseil n’a pas rempli l’obligation d’agir équitablement que lui impose implicitement, selon les intimées, le par. 64(1) de la Loi nationale sur les transports. Bien que, depuis les arrêts Nicholson, précité, et Mar­tineau c. L’Institution de Matsqui (N° 2)[10], (arrêt de cette Cour rendu le 13 décembre 1979), l’exist­ence de cette obligation ne soit plus tributaire de la classification du pouvoir en question comme «administratif» ou «quasi judiciaire», il demeure nécessaire d’examiner attentivement la disposition de la Loi pour décider si elle assujettit le décideur à des règles d’équité en matière de procédure.

  www.studyka.com  

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In the event that an Award has been given to an Entrant who did not fulfill the entry conditions when they registered or during the duration of the Competition, the Organizers shall reserve the right to demand that the Entrant returns the Award received.

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3.9 Tout Participant qui ne remplit pas les conditions du présent Article lors de son inscription et à tout moment pendant la durée du Concours sera, de plein droit et sans notification préalable, disqualifié du Concours et ne pourra être destinataire d’aucune Dotation. Dans l’hypothèse où une Dotation aurait été attribuée à un Participant ne satisfaisant pas les conditions de participation lors de son inscription ou pendant la durée du Concours, les Organisateurs se réservent le droit d’exiger du Participant la remise de la Dotation perçue.

  www.international.gc.ca  

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5.2.10 It was noted that in the past some PMs were reluctant to take the advice of the HR Assistant or include a member of the HR team in staffing processes. Irregularities have also occurred when the HR Assistant was not consulted, *** although he did not fulfill all of the required duties.

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5.2.12 Bien que des procédures et des listes de contrôle soient utilisées pour les arrivées et les départs des EC, ce n'est pas le cas pour les ERP. Elles fourniraient pourtant aux employés et à tous les membres du personnel participant à ce processus des instructions sur les personnes à contacter et sur ce qui est demandé d'eux. Il serait important que les secteurs de programmes clés, comme la sécurité et la gestion et technologie de l'information, soient consultés sur le contenu pour s'assurer qu'aucune étape importante n'est négligée.

  2 Hits www.nrcan.gc.ca  

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The provisional value for iron by non titration methods (Table 2) was derived from 11 sets of data that did not fulfill the CCRMP statistical criterion required for certification. The data for iron by titration methods, moisture and zinc by non titration methods, all of which had less than 10 sets of data, fulfilled the statistical criteria for provisional status.

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La valeur provisoire obtenue par les méthodes sans titrage pour le fer (voir le tableau 2) est calculée à partir de 11 ensembles de données qui ne répondent pas aux critères statistiques du PCMRC en matière de concordance des résultats pour la certification. Les valeurs obtenues par titrage pour le fer et l’humidité ainsi que celle obtenue pour le zinc par les méthodes sans titrage ont toutes été obtenues avec moins de 10 ensembles de données et répondent aux critères statistiques du PCMRC en matière de concordance des résultats pour les valeurs provisoires. De plus, les valeurs provisoires du calcium et du magnésium ont été déterminées par l’analyse statistique de 6 ensembles de données pour le calcium et 7 ensembles de données pour le magnésium. Les valeurs informatives de trente-trois (10) éléments figurant au tableau 3 ont été calculées à partir de la moyenne d’au moins 3 ensembles de données.

  www.agro.uz  

Show textShow cached sourceOpen source URL	The Act established two classes of refugees, one corresponding to the definition set out in the United Nations Convention, and an expanded class that included individuals who did not fulfill the UN criteria but were experiencing the same level of danger as UN refugees.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine marriagemigration.com as primary domain	Cet acte établi deux classes de réfugiés, une correspondant à la définition établie par la Convention des Nations Unies et une classe élargie comprenant les individus ne répondant pas aux critères de l'ONU, mais expérimentant le même niveau de danger que les réfugiés de l'ONU.

  2 Hits parl.gc.ca  

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We state very clearly that the crown's failure to abide by the land quantum of 160 acres per family of five has not been resolved in 138 years. They have given us a tremendous legal hammer, because we are saying that all 10.7 million acres of our land, our traditional territory, is still ours because the crown did not fulfill the TLE.

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Nous, les chefs des premières nations visées par le Traité no 1, sommes prêts à répondre à toutes vos questions concernant ce processus. Nous affirmons très clairement que la question du non-respect par la Couronne de la quantité de terres de 160 acres par famille de cinq demeure irrésolue depuis 138 ans. On nous a donné un outil juridique puissant: nous maintenons que la totalité des 10,7 millions d'acres de notre territoire traditionnel demeure notre propriété, car la Couronne n'a pas respecté ses obligations à l'égard des DFIT.

  6 Hits scc.lexum.org  

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However, no failure to observe a condition precedent is alleged here. Rather it is contended that, once validly seized of the respondents' peti­tion, the Governor in Council did not fulfill the duty to be fair implicitly imposed upon him, the argument goes, by s.

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En l’espèce, cependant, on n’allègue pas la viola­tion d’une condition préalable. On prétend plutôt qu’une fois que la requête des intimées lui a été validement soumise, le gouverneur en conseil n’a pas rempli l’obligation d’agir équitablement que lui impose implicitement, selon les intimées, le par. 64(1) de la Loi nationale sur les transports. Bien que, depuis les arrêts Nicholson, précité, et Mar­tineau c. L’Institution de Matsqui (N° 2)[10], (arrêt de cette Cour rendu le 13 décembre 1979), l’exist­ence de cette obligation ne soit plus tributaire de la classification du pouvoir en question comme «administratif» ou «quasi judiciaire», il demeure nécessaire d’examiner attentivement la disposition de la Loi pour décider si elle assujettit le décideur à des règles d’équité en matière de procédure.

  www.czechtourism.com  

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It was decided to delete Article No. 4 of the Constitution and the Prime Minister announced that he would introduce a new government by December 3. Which he did, but a cabinet with 15 members of the communist party did not fulfill the notions of the opposition of a non-communist government.

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Le lundi 27 novembre, à midi précises, une grève générale de deux heures fut déclenchée en signe de protestation sur tout le territoire de la Tchécoslovaquie, à laquelle la majorité des institutions de tout le pays participèrent. Pendant la grève, les gens se rassemblèrent comme les jours précédents dans les endroits publics. Le jour suivant, le parti communiste annonça être disposé à abandonner son exigence de gouverner le pays. Il fut décidé de supprimer l’article 4 de la constitution, et le premier ministre annonça qu’il présenterait un nouveau gouvernement d’ici au 3 décembre. C’est ce qu’il fit, mais son gouvernement composé de 15 membres communistes ne répondait pas aux attentes de l’opposition d’un gouvernement non communiste. Le Forum civique menaça de déclencher une nouvelle grève générale et le gouvernement finit par démissionner le 7 décembre.

  2 Hits www.rncan.gc.ca  

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The provisional value for iron by non titration methods (Table 2) was derived from 11 sets of data that did not fulfill the CCRMP statistical criterion required for certification. The data for iron by titration methods, moisture and zinc by non titration methods, all of which had less than 10 sets of data, fulfilled the statistical criteria for provisional status.

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La valeur provisoire obtenue par les méthodes sans titrage pour le fer (voir le tableau 2) est calculée à partir de 11 ensembles de données qui ne répondent pas aux critères statistiques du PCMRC en matière de concordance des résultats pour la certification. Les valeurs obtenues par titrage pour le fer et l’humidité ainsi que celle obtenue pour le zinc par les méthodes sans titrage ont toutes été obtenues avec moins de 10 ensembles de données et répondent aux critères statistiques du PCMRC en matière de concordance des résultats pour les valeurs provisoires. De plus, les valeurs provisoires du calcium et du magnésium ont été déterminées par l’analyse statistique de 6 ensembles de données pour le calcium et 7 ensembles de données pour le magnésium. Les valeurs informatives de trente-trois (10) éléments figurant au tableau 3 ont été calculées à partir de la moyenne d’au moins 3 ensembles de données.

  www.hrw.org  

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But he did not fulfill most of his commitments, such as completing a national registry of the disappeared, or submitting a new legislative proposal to Congress to reform the Code of Military Justice that complied with four rulings on the issue by the Inter-American Court of Human Rights.

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Les procureurs et les autorités chargées de l’application de la loi manquent régulièrement à leur devoir d’engager rapidement des recherches minutieuses pour retrouver des personnes portées disparues ou pour enquêter sur les responsables de ces disparitions. Trop souvent, ces autorités tiennent les victimes elles-mêmes pour responsables et disent aux familles que c’est à elles d’enquêter, a constaté Human Rights Watch. En outre, les rares initiatives prises par les procureurs sont aussitôt remises en cause par des retards de procédure, des erreurs et des omissions.