reasonable for – French Translation – Keybot Dictionary

Spacer TTN Translation Network TTN TTN Login Deutsch Français Spacer Help
Source Languages Target Languages
Keybot      1'167 Results   259 Domains
  achatsetventes.gc.ca  
Ensure the price is fair and reasonable for the specific task and in accordance with the basis of payment in the contract.
Faire en sorte que le prix soit juste et raisonnable pour la tâche visée et qu'il soit conforme à la base de paiement du contrat.
  www.citipedia.info  
These products may require a level of evidence similar to what is needed for drugs. Requiring this level of evidence, necessary for products developed in a lab, is not reasonable for NHPs when considering their safe nature and long history of use.
Tout en diminuant la surveillance de certains produits, la proposition prévoit l’augmenter pour d’autres. Ces derniers pourraient nécessiter un niveau de preuves semblable à ce qui est exigé pour les médicaments. L’obligation de produire ce niveau de preuves, applicable aux produits élaborés en laboratoire, est déraisonnable pour les PSN quand on sait qu’ils présentent peu de risques et qu’ils sont utilisés depuis très longtemps. Il en résultera une disparition sur les étalages de certains des produits actuellement offerts.
  www.dentsdumidi.ch  
Unless you ask us to erase your data, we can save your personal data for up to one year after you log off as a customer (but usually we don’t save your personal data for longer than is reasonable for the purpose for which the data were collected).
Vous avez le droit de nous demander à tout moment de modifier, corriger ou supprimer vos données personnelles (pour autant que cela n’ait pas d’influence sur les services que nous vous fournissons). Nous pouvons refuser des demandes si elles portent atteinte à la vie privée d’autrui, sont déraisonnables ou répétitives ou si elles exigent des efforts démesurés. Sauf si vous en réclamez la suppression, nous pouvons conserver vos données personnelles jusqu’à un an après votre désinscription en tant que client (cependant, nous ne conservons habituellement pas vos données au-delà de la période raisonnable nécessaire à l’accomplissement du but dans lequel elles sont collectées).
  www.catie.ca  
Although deferring therapy might be reasonable for patients with high CD4+ cell counts, the panel states that “deferral for patients with much lower CD4+ counts (less than 200 cells) should be considered only in rare situations and should only be undertaken with close clinical follow-up. A brief delay in initiating therapy may be considered to allow a patient more time to prepare for lifelong treatment.”
Selon le groupe d’experts, c’est rarement une bonne idée de hâter le début de la thérapie : « certains patients et leurs cliniciens pourraient décider de reporter le traitement pendant une certaine période en raison de circonstances cliniques ou personnelles. » S’il est raisonnable de reporter le traitement pour les patients ayant un compte élevé de CD4+, les experts maintiennent toutefois que « lorsque le compte de CD4+ est faible (moins de 200 cellules), le report du traitement ne devrait être envisagé que dans des situations rares et moyennant un suivi clinique consciencieux. Un retard de courte durée peut être envisagé pour permettre au patient de se préparer à suivre un traitement à vie. »
  blendervelvets.org  
Recently, the Ontario Court of Appeal found that it is reasonable for an injured person to wait to give notice until after a course of treatment that determines whether or not he or she will continue to suffer pain and limitations for the rest of their life.[5]
Failure to provide notice within 10 days may not bar a claim if the court determines that the injured person has a “reasonable excuse” for the delayed or insufficient notice and the municipality is not prejudiced in its defence.[4]Recently, the Ontario Court of Appeal found that it is reasonable for an injured person to wait to give notice until after a course of treatment that determines whether or not he or she will continue to suffer pain and limitations for the rest of their life.[5] However, on its own, lack of awareness of the notice requirement does not constitute a “reasonable excuse”.[6]
  4 Hits www.obsi.ca  
We then looked at what time period was reasonable for calculating losses. By the time Mrs. K transferred away from Firm ABC to Firm XYZ, she was already concerned about her investments. In our view, Mrs. K, a long-time life insurance advisor, was capable of asking questions and consulting other resources if she had concerns about her investments.
Nous avons tenté d'établir une période raisonnable pour le calcul de ses pertes. Au moment où Mme K a transféré son portefeuille de chez ABC pour suivre son conseiller chez XYZ, elle avait déjà des doutes au sujet de ses placements. À notre avis, Mme K, conseillère en assurance d'expérience, était apte à poser des questions et à obtenir d'autres conseils au sujet des placements qui la préoccupaient. Par conséquent, nous avons conclu qu'il serait pertinent de calculer la perte subie uniquement pendant la première année suivant l'ouverture du compte, avant que le conseiller et Mme K quittent la firme ABC pour la firme XYZ.
  2 Hits www.nserc-crsng.gc.ca  
Technical merit: The project must be scientifically sound, technically feasible and promise either to apply knowledge in an innovative manner and/or to lead to new knowledge. The project plan must be appropriate, sufficiently detailed and reasonable. For complex proposals (including all level 3 applications) the proposal must demonstrate adequate college support for the project by detailing the specific commitments of the college regarding the provision of financial support, equipment and/or access to facilities.
Mérite technique : Le projet doit être rigoureusement scientifique et techniquement réalisable et permettre une application novatrice de connaissances existantes ou l'acquisition de connaissances nouvelles. Le plan de projet doit être approprié, suffisamment détaillé et raisonnable. Dans le cas des demandes complexes (notamment les demandes de niveau 3), il faut montrer que le projet bénéficie d'un appui adéquat du collège en exposant en détail les engagements particuliers de l'établissement au titre de l'appui financier, des appareils ou de l'accès aux installations.
  www.eu2005.lu  
Taking into consideration that the elimination of subsidies under the current WTO Agreement on Agriculture will not result in a price increase and not even to their stabilization, a more active role of the concerned states is urgently required with regard to management of excess production capacity through, inter alia, acreage set-asides, inventory reserves, or price support systems as the most effective way to hold prices within a band that is reasonable for both producers and consumers.
Considérant que l’élimination des subventions selon l’accord sur l’agriculture en vigueur à l’OMC n’est pas de nature à conduire à une hausse des prix ni même à leur stabilisation, un rôle plus actif des Etats concernés est requis d’urgence, notamment au regard de la gestion de la capacité de production de surplus, par des mesures comme la mise en gel des terres, des systèmes de stockage ou des mécanismes de stabilisation des prix comme méthode la plus efficace pour maintenir le prix dans une fourchette qui soit acceptable aussi bien pour les producteurs que pour les consommateurs.
  www.cosmetic-sh.com  
Partial deliveries are permitted within the terms of delivery agreed with the customer, insofar as they are customary or reasonable for the customer or the delivery item is a variety of non-matching furniture.
4.3.  La réalisation de nos prestations se déroulera sur les semaines calendaires convenues au siège de notre entreprise à Wildberg. Les livraisons partielles sont autorisées dans le cadre des délais de livraison convenus avec le client, dans la mesure où elles sont usuelles ou acceptables pour le client ou s’il s’agit de divers meubles non assortis.
  52 Hits parl.gc.ca  
They have to be actionable. They have to be reasonable for a government to be able to implement them. That's the whole idea of our Charter of Rights and Freedoms and the Constitution of Canada; that it is actionable.
Je m'inquiète toujours lorsque je vois ces motions, ces projets de loi qui sont rédigés sans que l'on prenne en compte leurs incidences et leurs conséquences éventuelles. Le processus de réflexion est insuffisant. Il faut que les mesures mises de l'avant soient applicables. Si elles ne sont pas raisonnables, le gouvernement ne pourra pas les mettre en oeuvre. C'est cette capacité d'application qui est à la base de notre Charte des droits et libertés et de notre Constitution. Je sais bien que nous pourrions tous citer l'exemple de pays aux prises avec d'importants problèmes au sein de leur société civile, malgré la constitution dont ils se sont dotés. En examinant bien leur situation, nous constaterions sans doute que certaines dispositions de la constitution ne sont pas vraiment mises en oeuvre. C'est un avantage dont nous pouvons bénéficier au Canada.
  2 Hits www.publicsafety.gc.ca  
Because the contractor is bidding to construct a project that has been designed by others, it is not reasonable for it to bid a fixed price except for the simplest of projects. Any work required that was not foreseen and specified by the design documents is considered an "extra", and is negotiated during construction between the engineer, contractor, and government owner through a change order process.
Il est possible de faire preuve d'innovation tout en ayant recours au modèle d'approvisionnement traditionnel. De nombreux gouvernements propriétaires incitent les ingénieurs concepteurs à faire preuve de créativité et d'originalité, et de nombreux ingénieurs concepteurs s'efforcent d'offrir des solutions novatrices à leurs clients. Toutefois, il y a une limite structurelle à l'innovation lorsqu'on a recours au modèle d'approvisionnement traditionnel pour réaliser un projet. En effet, un seul concepteur et un seul exploitant (le gouvernement propriétaire) consacrent leurs ressources et mettent à profit leurs talents pour mener à bien le projet.
  2 Hits www.cfgb-cgfc.gc.ca  
The Board was surprised to discover that a backdated promotion from 2Lt to Lt could result in less pay rather than an increase. In the Board’s view, it seems reasonable for all Canadian Forces (CF) members to expect that a promotion will provide a positive rather than a negative pay result for them.
Lorsqu’il a obtenu son brevet de pilote, le plaignant a été promu du grade de sous‑lieutenant (slt) à celui de lieutenant (lt), rétroactivement à la date d’entrée dans la zone de promotion au grade de lt. Par la suite, sa solde a été calculée en utilisant le tableau « C », niveau de solde « C », applicable au taux de solde pour les lt qui sont des officiers enrôlés directement (OED). Ce calcul a eu comme incidence déplorable et imprévue le fait que le compte de paie du plaignant s’est retrouvé avec un passif. Le Comité a été surpris de constater qu’une promotion rétroactive du grade de slt à celui de lt pouvait entraîner une diminution de solde plutôt qu’une augmentation. Selon le Comité, il semble raisonnable pour tous les membres des Forces canadiennes (FC) de s’attendre à ce qu’une promotion donne lieu à une augmentation de leur solde plutôt qu’à une diminution de celle‑ci.
  dkf.unibas.ch  
In the case of direct or indirect references to other websites (“links”) which are outside the author’s area of responsibility, liability would only come into effect if the author had knowledge of the content and it would have been technically possible and reasonable for it to have prevented this use in the case of illegal content.
Une obligation de responsabilité pour les renvois directs ou indirects vers des pages Internet étrangères («liens») qui ne sont pas du domaine de la responsabilité de l’auteur serait uniquement applicable si l’auteur venait à en connaître les contenus et s’il était techniquement réalisable et acceptable de prévenir l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément à la date de mise en place des liens vers les pages ne connaître l’existence d’aucun contenu illégal. L’auteur n’a aucune influence sur le design actuel ou futur des contenus représentés ni sur la propriété des pages utilisées comme renvois. L’auteur n’est donc pas responsable des contenus des pages liées, modifiées après la mise en place des renvois. Ce principe s’applique à l’ensemble des liens et des renvois établis dans le cadre de l’offre Internet propre ainsi qu’aux informations externes saisies dans les livres d’or et les listes de mailing établis par l’auteur. Pour tous les contenus illégaux, erronés ou incomplets et pour les dommages éventuels occasionnés par l’utilisation ou l’absence d’utilisation des informations proposées, la responsabilité incombe exclusivement au fournisseur des pages vers lesquelles les liens sont mis en place.
  7 Hits www.wto.int  
With regard to the specific proposal of the United States, it seems to me that the United States has proposed a longer period of time than is reasonable for implementation in this case. In this regard, I note that the United States Congress appears to have flexibility with regard to the amount of time it takes to enact legislation.
En ce qui concerne la proposition particulière des États-Unis, il me semble que ceux-ci proposent un délai plus long que ce qui est raisonnable pour procéder à la mise en œuvre en l’occurrence. À cet égard, j’observe que le Congrès des États-Unis semble disposer d’une marge de manœuvre en ce qui concerne le temps nécessaire pour adopter une loi. En réponse à des questions au cours de l’audience, les États-Unis ont admis que le Congrès disposait “d’une bonne marge de manœuvre” dans l’établissement du calendrier de ses travaux. En outre, la “plupart” des étapes du processus législatif ne sont pas soumises à des délais obligatoires, selon les États-Unis. Ainsi, lorsque le Congrès des États-Unis veut agir avec célérité dans un domaine, la procédure législative normale lui donne la possibilité de le faire. À mon avis, le délai proposé par les États-Unis ne tient pas suffisamment compte de cette marge de manœuvre.
  224 Hits csc.lexum.org  
It is reasonable for a Court to apply the statutory standard, prescribed by Parliament as a definition of an offence of a generic character, when it is called upon to determine, in allied provisions of the Criminal Code, the sense in which the expression of some offence, made punishable in other circumstances, should be taken.
Il est raisonnable qu’un tribunal applique la définition légale, prescrite par le Parlement pour une infraction de nature générique, lorsqu’il doit déterminer, au sujet de dispositions connexes du Code criminel, le sens qu’il faut donner à la définition d’une infraction punissable en d’autres circonstances. Lorsque le problème ne porte pas sur une question constitutionnelle mais seulement sur l’interprétation et l’application des termes employés par le Parlement, les tribunaux judiciaires devraient viser à donner une définition constante au mot employé à plusieurs reprises par le Parlement lorsque ce mot désigne une infraction qui peut prendre diverses formes, du fait que les différentes situations dans lesquelles elle peut être commise sont précisées. C’est le cas de l’obscénité qui, aux termes de nombreuses dispositions du Code, constitue une infraction. Lorsque le litige en vertu de l’une de ces dispositions concerne un cas d’exploitation de choses sexuelles, seule ou avec l’un quelconque des sujets mentionnés au par. 159(8), j’estime que cette Cour doit appliquer la norme ou le critère établi au par. 159(8) à l’égard des publications.
  4 Hits www.citt.gc.ca  
The Tribunal is of the opinion that the total of 96.7 hours reported by PWGSC's legal counsel appears reasonable for a case of this complexity. With respect to the additional time claimed for tasks other than the preparation of the GIR, the Tribunal finds the claim reasonable.
Le Tribunal est d'avis que le total de 96,7 heures réclamé par le conseiller juridique à l'interne parait raisonnable pour une cause aussi complexe. Eu égard au temps additionnel réclamé pour l'accomplissement de tâches autres que la préparation du RIF, le Tribunal estime que la réclamation est raisonnable. Cependant, l'annexe B des Lignes directrices établit les frais juridiques internes à 500 $ par jour ou, selon une journée de travail de 7½ heures 1 , à 66,66 $ l'heure. TPSGC a réclamé un taux de 125 $ l'heure pour le conseiller juridique à l'interne. Le Tribunal ne voit pas de raison de déroger aux Lignes directrices. Par conséquent, le Tribunal accorde à TPSGC le montant de 6 506,02 $, soit 97,6 heures à 66,66 $ l'heure.
  vinitaly.com  
Recently, the Ontario Court of Appeal found that it is reasonable for an injured person to wait to give notice until after a course of treatment that determines whether or not he or she will continue to suffer pain and limitations for the rest of their life.[5]
Failure to provide notice within 10 days may not bar a claim if the court determines that the injured person has a “reasonable excuse” for the delayed or insufficient notice and the municipality is not prejudiced in its defence.[4]Recently, the Ontario Court of Appeal found that it is reasonable for an injured person to wait to give notice until after a course of treatment that determines whether or not he or she will continue to suffer pain and limitations for the rest of their life.[5] However, on its own, lack of awareness of the notice requirement does not constitute a “reasonable excuse”.[6]
  medanrafting.com  
Insofar as Lübecker Marzipan Fabrik v. Minden & Bruhns GmbH & Co. KG directly or indirectly links to other websites (“links”), Lübecker Marzipan Fabrik v. Minden & Bruhns GmbH & Co. KG is only liable for the content of these links if it has precise knowledge of the content and it is both technically possible and reasonable for it to prevent use of any of that content that is deemed illegal.
Dans la mesure où la Lübecker Marzipan Fabrik v. Minden & Bruhns GmbH & Co. KG renvoie directement ou indirectement à d’autres sites internet (via des « liens »), sa responsabilité n’est engagée que lorsqu’elle a précisément connaissance de leurs contenus, qu’il lui est techniquement possible d’empêcher leur utilisation en cas de contenus illégaux et qu’ont peut raisonnablement attendre d’elle qu’elle effectue cette démarche.
  4 Hits www.citt-tcce.gc.ca  
The Tribunal is of the opinion that the total of 96.7 hours reported by PWGSC's legal counsel appears reasonable for a case of this complexity. With respect to the additional time claimed for tasks other than the preparation of the GIR, the Tribunal finds the claim reasonable.
Le Tribunal est d'avis que le total de 96,7 heures réclamé par le conseiller juridique à l'interne parait raisonnable pour une cause aussi complexe. Eu égard au temps additionnel réclamé pour l'accomplissement de tâches autres que la préparation du RIF, le Tribunal estime que la réclamation est raisonnable. Cependant, l'annexe B des Lignes directrices établit les frais juridiques internes à 500 $ par jour ou, selon une journée de travail de 7½ heures 1 , à 66,66 $ l'heure. TPSGC a réclamé un taux de 125 $ l'heure pour le conseiller juridique à l'interne. Le Tribunal ne voit pas de raison de déroger aux Lignes directrices. Par conséquent, le Tribunal accorde à TPSGC le montant de 6 506,02 $, soit 97,6 heures à 66,66 $ l'heure.
  mdgfund.org  
Are costs reasonable for the work described?
Les frais raisonnables pour les travaux décrits?
  www.mdgfund.org  
Are costs reasonable for the work described?
Les frais raisonnables pour les travaux décrits?
  www.agricorp.com  
Agricorp uses FMVs to value all crop and livestock inventory, provided they are reasonable for your operation.
Agricorp utilise les JVM pour évaluer les inventaires de cultures et de bétail, pourvu qu’elles soient raisonnables pour votre exploitation agricole.
  14 Hits www.crcc-ccetp.gc.ca  
It was reasonable for Constable Graham to apply the hog-tie in the circumstances despite its use having been discontinued by the RCMP.
Il était raisonnable pour le gendarme Graham d'utiliser la technique des pieds et poings liés dans les circonstances même si son utilisation avait été interdite par la GRC.
  www.pch.gc.ca  
The criteria must be reasonable for most athletes in a given sport/discipline; they do not need to be justified with respect to every athlete.
Les critères doivent être raisonnables pour la plupart des athlètes dans un sport donné ou une discipline donnée; ils n’ont pas à être justifiés par rapport à chacun des athlètes.
  www.canadianheritage.gc.ca  
The criteria must be reasonable for most athletes in a given sport/discipline; they do not need to be justified with respect to every athlete.
Les critères doivent être raisonnables pour la plupart des athlètes dans un sport donné ou une discipline donnée; ils n’ont pas à être justifiés par rapport à chacun des athlètes.
  pch.gc.ca  
The criteria must be reasonable for most athletes in a given sport/discipline; they do not need to be justified with respect to every athlete.
Les critères doivent être raisonnables pour la plupart des athlètes dans un sport donné ou une discipline donnée; ils n’ont pas à être justifiés par rapport à chacun des athlètes.
  11 Hits www.international.gc.ca  
e. be imported in no greater quantity than is reasonable for its intended use.
e. soit importé en quantité raisonnable compte tenu de l'utilisation projetée.
  7 Hits www.hanwj.com  
2.5.5 Every ramp shall have the minimum slope reasonable for the purpose for which it is used. In no case shall the gradient exceed
2.5.5 Tous les plans inclinés doivent avoir la plus faible pente possible compte tenu du travail à effectuer. L'inclinaison ne doit jamais excéder :
  www.osc.gov.on.ca  
Is the risk you are taking reasonable for the expected return?
Le risque assumé est-il proportionnel au rendement prévu?
  8 Hits www.njc-cnm.gc.ca  
(c) actual and reasonable local public transportation costs (including taxis when, in the judgment of the deputy head, the use of such transportation is justifiable and reasonable) for one return journey each day to the briefing centre;
c) les frais réels et raisonnables de transport public local (y compris les taxis lorsque, de l'avis de l'administrateur général, l'utilisation de ce moyen de transport est justifiable et raisonnable) d'un voyage aller-retour par jour jusqu'à l'endroit où se donne le cours;
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Arrow