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Keybot 1'415 Ergebnisse 344 Domänen Seite 8

4 Hits www5.agr.gc.ca

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Two 1.62-ha fields, planted to conventional and glyphosate-resistant corn (2004, 2005, 2007) or soybean (2006), were divided in 900 m2 sections. Herbicides were applied postemergence to each of these sections with either variable rates based on weed thresholds, or constant full rates.

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En matière de lutte contre les mauvaises herbes, les décisions fondées sur des valeurs seuils permettent de réduire l’utilisation d’herbicides car les applications peuvent se faire à dose réduite ou être annulées. Nous avons mis à l’essai des valeurs seuils, établies selon un modèle de couverture relative de mauvaises herbes, dans deux localités sur une période de quatre ans. Deux champs de 1,62 hectare, plantés de maïs (2004, 2005, 2007) ou de soja (2006) de variétés classiques ou résistantes au glyphosate, ont été divisés en sections de 900 m2. Des herbicides ont été appliqués en postlevée sur chacune de ces sections selon des doses variables, établies en fonction de valeurs seuils de mauvaises herbes, ou selon des doses constantes complètes. Les doses variables comprenaient les valeurs suivantes : dose nulle, demi-dose et dose complète. Les valeurs de couverture relative de mauvaises herbes de 0,2 et 0,4 (maïs) ou de 0,1 et 0,3 (soja) ont servi de seuils pour l’augmentation des doses. L’évaluation de la couverture relative de mauvaises herbes s’est faite au moyen d’images numériques. Nous avons estimé la densité des mauvaises herbes avant et après l’application d’herbicide. La production de graines des mauvaises herbes a été évaluée pour deux espèces en 2004 et en 2005. Aucune différence n’a été observée en termes de rendement des cultures, de couverture relative de mauvaises herbes, de densité des mauvaises herbes ou de production de graines des mauvaises herbes entre les cultures classiques et les cultures résistantes au glyphosate. Durant la première année, nous avons pu réduire l’utilisation d’herbicide (-85,4 %) sans perte importante de rendement des cultures (5 à 15 %). Au cours des trois années subséquentes, la densité des mauvaises herbes avant l’application d’herbicide a augmenté, et les hausses concomitantes de la couverture relative de mauvaises herbes n’ont pas permis d’obtenir une réduction globale de plus de 10 % de l’utilisation d’herbicide. Ce modèle fondé sur des seuils, conçu pour maintenir le rendement des cultures au cours d’une année donnée, n’a pas entraîné de réduction significative de l’utilisation d’herbicide durant les trois années suivantes. Les mauvaises herbes résiduelles ont probablement réalimenté le réservoir de semences, ce qui a favorisé une augmentation de leur densité par la suite. L’augmentation de la densité des mauvaises herbes dans les parcelles traitées chaque année au moyen de doses complètes d’herbicide signif

72 Hits www.hc-sc.gc.ca

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Compare text pages Compare HTM pages Open source URL Open target URL Define hc-sc.gc.ca as primary domain	31. Subsidiairement, le Procureur général du Canada soutient que si le tribunal, malgré l'absence de contexte factuel décidait d'examiner les autres articles contestés, que ces articles ne contreviennent pas à la Charte et même s'ils y contrevenaient, ils sont justifiés sous l'article 1.

www.njc-cnm.gc.ca

Show text Show cached source Open source URL	Where 3.1.3 and 3.2.3 previously indicated that bottled water provisions were not applicable and where 3.3.3. indicated it was part of incidental allowance, these sections now indicate:
Compare text pages Compare HTM pages Open source URL Open target URL Define njc-cnm.gc.ca as primary domain	Là où 3.1.3 et 3.2.3 précédemment indiquaient que les dispositions d'eau en bouteille n'étaient pas applicables et où 3.3.3. indiquait qu'ils faisaient partie des faux frais, ces sections indiquent maintenant :

www.blmgroup.com

Show text Show cached source Open source URL	The white sections indicate when they are unavailable. The green sections indicate the hours that you can book. Click on these sections to enter the booking process. The blue sections indicate the time slots that have already been taken!
Compare text pages Compare HTM pages Open source URL Open target URL Define school.egg-one.com as primary domain	Pour réserver un cours, il faut que le coach de votre choix ait ouvert des disponibilités sur son calendrier. Les parties blanches sont les parties où il est indisponible. Les parties vertes indiquent les heures où vous pouvez réserver. Cliquez sur ces parties pour rentrer dans le processus de réservation. Les parties bleues indiquent les cours déjà réservés !

www.opc.gouv.qc.ca

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Before you file a complaint against a merchant, we invite you to consult the Web site section that addresses the topic you are concerned about. These sections can be accessed from the left menu of the Section dedicated to consumers.

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Avant que vous déposiez une plainte contre un commerçant, nous vous invitons à consulter la section du site Web concernant le sujet qui vous préoccupe. Ces sections sont accessibles à partir du menu de gauche de la page Section pour les consommateurs. Vous pourrez vérifier si le commerçant est bel et bien en tort. Si c’est le cas, vous trouverez probablement des pistes de solution pour régler le problème. Vous pourrez aussi téléphoner à l'Office pour porter plainte contre ce commerçant.

www.rrq.gouv.qc.ca

Show text Show cached source Open source URL	A retirement pension can include provisions concerning your or your spouse's death. To find out what they are, consult these sections:
Compare text pages Compare HTM pages Open source URL Open target URL Define rrq.gouv.qc.ca as primary domain	Le régime de retraite peut prévoir des dispositions particulières au décès de votre conjoint ou à votre décès. Pour les connaître, consultez les sections :

2 Hits www.bdc.ca

Show text Show cached source Open source URL	Requirements for these sections are over and above the information required for a standard business plan.
Compare text pages Compare HTM pages Open source URL Open target URL Define bdc.ca as primary domain	Les renseignements demandés dans les présentes sections viennent s'ajouter à l'information que vous devez fournir pour l'élaboration d'un plan d'affaires type.

4 Treffer www.tcce.gc.ca

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The Tribunal believes that these sections restrict the application of a final determination of the Deputy Minister or an order or finding of the Tribunal to exporters in those countries that have been subject to an investigation or inquiry.

Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen tcce.gc.ca als Prioritätsdomäne definieren

De l'avis du Tribunal, le libellé des articles 3, 31, 38, 41, 42 et 43 de la LMSI ne permet pas l'imposition de droits antidumping dans la présente cause. Le Tribunal estime que ces articles limitent le champ d'application d'une décision définitive du Sous-ministre ou d'une ordonnance ou de conclusions du Tribunal aux exportateurs des pays qui ont fait l'objet d'une enquête. Cela découle du libellé de l'alinéa 41(1)a) de la LMSI, qui stipule que la décision définitive doit être prise à l'égard «des marchandises». Le Tribunal estime que, dans le contexte de cet alinéa, le terme «marchandises» renvoit aux marchandises de chaque importateur «pour lesquelles l'enquête est menée», puisque ce sont là les seules «marchandises» mentionnées auparavant dans l'alinéa. L'«enquête» est menée par le Sous-ministre aux termes de l'article 31 de la LMSI, et les «marchandises» sont celles qui font l'objet de l'enquête. Ces «marchandises» sont les marchandises auxquelles s'applique toute décision provisoire prise aux termes de l'article 38 de la LMSI et elles sont au coeur de l'enquête menée par le Tribunal en application de l'alinéa 42(1)a) de la LMSI, qui stipule que l'enquête doit porter sur les «marchandises en cause», c'est-à-dire sur celles qui sont visées par la décision provisoire de dumping.

www.viktoria-eden.ch

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	Each of these sections is made up of several fields.
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen sigmah.org als Prioritätsdomäne definieren	Chacune de ces 4 rubriques est elle-même composée de plusieurs champs.

www.ontarioimmigration.ca

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	These sections appear on the homepage and on the right side of the screen on all other pages:
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen ontarioimmigration.ca als Prioritätsdomäne definieren	Ces sections sont présentées sur la page d’accueil et sur le côté droit de l’écran de toutes les autres pages.

2 Treffer osfi-bsif.gc.ca

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Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen osfi-bsif.gc.ca als Prioritätsdomäne definieren	Le BSIF s’attend à ce qu’une banque en cours de liquidation volontaire procédera comme suit lorsqu’elle voudra se prévaloir desdits articles pour s’acquitter de son obligation relativement aux dépôts non réclamés.

3 Treffer www.hanwj.com

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	Where 3.1.3 and 3.2.3 previously indicated that bottled water provisions were not applicable and where 3.3.3. indicated it was part of incidental allowance, these sections now indicate:
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen njc-cnm.gc.ca als Prioritätsdomäne definieren	Là où 3.1.3 et 3.2.3 précédemment indiquaient que les dispositions d'eau en bouteille n'étaient pas applicables et où 3.3.3. indiquait qu'ils faisaient partie des faux frais, ces sections indiquent maintenant :

elearning.comesbhp.pl

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	Unlike reserved lanes open during specific periods, usually during rush hour, these sections of highway shoulder can be used by buses when the speed of highway traffic is below 50 km/h. Unauthorized buses, taxis and car-poolers cannot travel on the highway shoulder.
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen stm.info als Prioritätsdomäne definieren	Différents des voies réservées en service à des heures spécifiques, habituellement en périodes de pointe, les tronçons de circulation sur l’accotement seront empruntés par les bus lorsque la circulation sur l’autoroute descendra sous la barre des 50 km. Les taxis, autobus non autorisés et covoitureurs ne pourront utiliser l’accotement.

www.assnat.qc.ca

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Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen assnat.qc.ca als Prioritätsdomäne definieren	Les sections Activités éducatives, Bibliothèque, Histoire et International n'ont pas encore fait l'objet d'une refonte. Ces sections comportent des obstacles à l'accessibilité qui seront corrigés lors des prochaines étapes de la refonte du site de l'Assemblée.

www.ressourcesfinancieres.uottawa.ca

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Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen financialresources.uottawa.ca als Prioritätsdomäne definieren	Autrefois, notre service était connu pour ses trois (3) sections qui regroupaient chacune des produits et des services bien particuliers. Ces sections n’existent plus aujourd’hui, elles ont été remplacées par deux (2) secteurs :

www.financialresources.uottawa.ca

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Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen financialresources.uottawa.ca als Prioritätsdomäne definieren	Autrefois, notre service était connu pour ses trois (3) sections qui regroupaient chacune des produits et des services bien particuliers. Ces sections n’existent plus aujourd’hui, elles ont été remplacées par deux (2) secteurs :

4 Treffer www.cta.gc.ca

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	Sections 7 and 8 of the certificate of insurance form require information related to the risks associated with the proposed construction or operation of the railway. It also asks you to confirm that you have fully disclosed these risks to the insurance company. As the applicant, you must endorse these sections.
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen cta.gc.ca als Prioritätsdomäne definieren	Aux sections 7 et 8 du formulaire de certificat d'assurance doit figurer l'information se rapportant aux risques associés à la construction ou à l'exploitation ferroviaire proposée. Vous devez également confirmer que vous avez indiqué tous ces risques à la compagnie d'assurance. En qualité de demandeur, vous devez approuver ces sections.

www.stm.info

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Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen stm.info als Prioritätsdomäne definieren	Différents des voies réservées en service à des heures spécifiques, habituellement en périodes de pointe, les tronçons de circulation sur l’accotement seront empruntés par les bus lorsque la circulation sur l’autoroute descendra sous la barre des 50 km. Les taxis, autobus non autorisés et covoitureurs ne pourront utiliser l’accotement.

www.isibrno.cz

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	Unlike reserved lanes open during specific periods, usually during rush hour, these sections of highway shoulder can be used by buses when the speed of highway traffic is below 50 km/h. Unauthorized buses, taxis and car-poolers cannot travel on the highway shoulder.
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen beta.stm.info als Prioritätsdomäne definieren	Différents des voies réservées en service à des heures spécifiques, habituellement en périodes de pointe, les tronçons de circulation sur l’accotement seront empruntés par les bus lorsque la circulation sur l’autoroute descendra sous la barre des 50 km. Les taxis, autobus non autorisés et covoitureurs ne pourront utiliser l’accotement.

4 Treffer www.cta-otc.gc.ca

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	Sections 7 and 8 of the certificate of insurance form require information related to the risks associated with the proposed construction or operation of the railway. It also asks you to confirm that you have fully disclosed these risks to the insurance company. As the applicant, you must endorse these sections.
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen cta-otc.gc.ca als Prioritätsdomäne definieren	Aux sections 7 et 8 du formulaire de certificat d'assurance doit figurer l'information se rapportant aux risques associés à la construction ou à l'exploitation ferroviaire proposée. Vous devez également confirmer que vous avez indiqué tous ces risques à la compagnie d'assurance. En qualité de demandeur, vous devez approuver ces sections.

www.ksgip.com

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	However, the International Students section of this site displays both Spanish (ES) and Chinese (ZH) versions. You can get to these sections in their respective language by clicking either one of the following links: ES or ZH.
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen collegebourget.qc.ca als Prioritätsdomäne definieren	Cette page ne peut être consultée qu’en français ou en anglais. Par contre, la section Élèves Internationaux de ce site a également été rédigée en espagnol (ES) et en chinois (ZH). Vous pouvez accéder à ces sections dans la langue de votre choix en cliquant sur le lien suivant : ES ou ZH.

2 Treffer www.hydroquebec.com

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Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen hydroquebec.com als Prioritätsdomäne definieren	Du lundi au vendredi : de 8 h à 18 h

8 Treffer www.international.gc.ca

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	In addition, Political-Economic Reporting and Public Affairs (PERPA) and Trade sections are sending representatives to one another's section meetings to facilitate timely information exchange and coordination between these sections.
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen international.gc.ca als Prioritätsdomäne definieren	2.2.5 Des réunions ont été organisées après les réunions du CGM pour informer le personnel et coordonner les activités du Programme. De plus, les programmes de Relations politiques et économiques et Affaires publiques (REPAP) et de Commerce vont envoyer des délégués aux réunions pour faciliter la circulation de l'information et coordonner les activités inter-programmes.

www.fcac-acfc.gc.ca

Text zeigen Zeige Ausgangstext im Cache URL mit Ausgangstext zeigen	For more information, please refer to these sections. Planning your purchase, Mortgage costs, Credit and Debt, Getting the best deal, where to get a mortgage, types of mortgages, Interest rates, Payment options, Renewal, renegotiation and Protecting your mortgage.
Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen fcac-acfc.gc.ca als Prioritätsdomäne definieren	Pour plus d'information, visitez les sections suivantes : Planifier votre achat, Coûts d'une hypothèque, Vos paiements hypothécaires, Faire la meilleure affaire possible, Où obtenir une hypothèque, Types d'hypothèques, Taux d'intérêt, Modalités de paiement, Renouvellement, Renégotiation et Protéger votre hypothèque.

alkoclar-adakule-hotel.kusadasihotels.org

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Work is done by a concrete algorithm. The translator reads the text through, then allocates individual terms, divides the text into logical sections and translates these sections one by one. In addition, we pay great attention to the stylistic translation.

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Les traductions artistiques jouent un rôle important dans notre Agence de traductions, car notre approche de la source d'information nous permet de fournir la meilleure qualité de rendu du texte poétique. Le travail est effectué selon un algorithme concret. Le traducteur lit le texte entièrement, puis alloue les termes particuliers, divise le texte en sections logiques et traduit ces sections une par une. Par ailleurs, nous portons beaucoup d’attentions au style de la traduction. Le texte traduit est traité en plusieurs étapes.

ainhoaherrera.com

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There’s a lot of things on offer at the IFA, with sections covering everything from components, to home media and audio, home appliances great and small, personal and public media and communication. These sections act as a testing ground for debuting products, and help to divide up the colossal space of the ICC for the sake of everyone’s sanity.

Textseiten vergleichen HTM-Seiten vergleichen URL mit Ausgangstext zeigen URL mit Zielsprache zeigen miniloft.com als Prioritätsdomäne definieren

Le choix est très diversifié à l'IFA, tous les domaines sont représentés et rangés par catégories, allant des composants aux multimédia de la maison audio et vidéo, aux appareils domestiques petits et gros, passant par les médias privés et publics et la communication . Cette classification permet de mettre à l'essai des nouveaux produits sur le marché, et structure de façon claire l'espace colossal de l'ICC, pour le confort et la santé mentale de tous. Il y a aussi un espace spécialement dédié à Mac et aux produits itech en lien, une e-bibliothèque et un espace pour tester sur place. Des évènements et des inaugurations, des concerts dans le jardin d'été de l'IFA pour vous distraire - et pour faire de l'IFA un vrai magasin de bonbons, surtout si vous avez des penchants pour l'électronique.

www.chs-shc.gc.ca

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That common format consists of sections identified by letters and symbols, abbreviations or terms identified by a reference number. All Chart 1s organize these sections and symbols, abbreviations, or terms in the exact same order.

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La Carte nº 1 est une publication contenant les explications des signes conventionnels, termes et abréviations nécessaires pour interpréter les cartes marines publiées par le Service hydrographique du Canada. Tous les États membres de l'Organisation hydrographique internationale publient une Carte nº 1 en un format commun. Ce format consiste en un certain nombre de sections identifiées par des lettres et des signes conventionnels, des abréviations ou des termes identifiés par une référence. Toutes les Cartes nº 1 présentent les sections et signes conventionnels, abréviations ou termes dans le même ordre.

newsletter.robic.ca

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Moreover, these sections provide that the court may, in its ruling on the improper use of procedure, order reimbursement of legal fees as well as the award of punitive damages in favor of the party that will have been forced to defend itself needlessly.

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(2009) QCCS 3326). De plus, ces articles prévoient que le Tribunal pourra, en se prononçant sur le caractère abusif d’un acte de procédure, ordonner le remboursement, à la partie ayant été forcée de se défendre inutilement, des honoraires qu’elle aurait payés à ses procureurs en plus de l’octroi de dommages-intérêts punitifs. Jusqu’à présent, le remboursement des honoraires payés aux procureurs d’une partie, soit les honoraires extra-judiciaires, ne pouvaient être remboursés que lorsqu’une partie démontrait que la partie adverse abusait de son droit d’ester en justice, en autres termes qu’elle abusait de son droit d’avoir recours aux tribunaux. Pour qu’une partie puisse obtenir leur remboursement, il fallait notamment démontrer un acharnement de la partie adverse à multiplier les procédures contre elle (voir

2 Treffer www.elections.ca

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These sections provide that, for financial purposes (including disclosure), a person who becomes a candidate is deemed to have been a candidate from the moment he or she accepted a contribution or incurred a campaign expense.

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Il reste à déterminer si la période durant laquelle les cessions aux candidats sont permises devrait être élargie pour que celles-ci soient autorisées dès la délivrance du bref ou même en tout temps. Comme nous l'avons déjà mentionné, il est peu probable que les objectifs visés par la Loi soient gravement touchés par l'autorisation de procéder à des cessions avant confirmation de la candidature. Par ailleurs, permettre les cessions en tout temps n'entraînerait pas de répercussions plus importantes sur le régime que de limiter les cessions à la période du bref.

www.csm-scm.org

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It is recognized that these 3 broad areas do have overlap both in research technique as well as scientific interest. Nevertheless, it is hoped that you will all find a comfortable scientific home within one of these sections.

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L'étude de la microbiologie comprend tous les microorganismes allant des bactéries et leurs phages aux eucaryotes (moisissures et autres eucaryotes inférieurs, ainsi que les cultures cellulaires) et les virus. Les trois divisions que comprend la SCM sont: la Microbiologie appliquée et de l’environnement (MAE), Infection et immunité (II), ainsi que la Microbiologie cellulaire et la génétique moléculaire (MCGM). Nous sommes conscients que ces 3 ensembles sectoriels ont des chevauchements tant au niveau des intérêts scientifiques qu'au niveau des approches techniques. Néanmoins, nous espérons que vous trouverez au sein d’une de celles-ci, une section qui colle avec vos propres intérêts scientifiques.

www.citt.gc.ca

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These sections need to be read in the context of the other provisions of the safeguard measures in respect of China, sections 30.2 to 30.26, as well as the general safeguard provisions of the CITT Act, which provide for complaints to be brought to the Tribunal.

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20. Dans son analyse, le Tribunal a porté son attention surtout sur le paragraphe 30.22(1) de la Loi sur le TCCE, qui traite de la désorganisation du marché, mais il est d’avis que son analyse s’applique aussi au paragraphe 30.23(1), qui traite du détournement des échanges. Ces paragraphes doivent être lus à la lumière du contexte des autres dispositions pertinentes aux mesures de sauvegarde visant la Chine, les articles 30.2 à 30.26, ainsi qu’en tenant compte des dispositions de sauvegarde générale de la Loi sur le TCCE, qui traitent du dépôt des plaintes devant le Tribunal.

www.cfpc.ca

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This brings these Sections in line with the Section of Residents, Section of Medical Students, and Section of Family Physicians with Special Interests or Focused Practices, where members have not paid additional fees in the past.

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Les sections jouent un rôle central dans l’avancement de la médecine familiale par l’intermédiaire de leurs divers domaines et disciplines et assurent la représentation de diverses communautés importantes au sein de la médecine familiale. Le Collège a adopté une politique de ne pas imposer de cotisation pour l’adhésion à une section dans le but de favoriser une plus grande participation de membres et d’encourager la croissance et l’efficacité des sections.

www.citt-tcce.gc.ca

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www.charts.gc.ca

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22 Treffer www.cra-arc.gc.ca

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These sections provide the Agency with numerous powers beyond those provided to line departments, providing specific administrative powers to carry out the general authority given to the Agency in section 30 of the Act.

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De l'article 60 à l'article 86, la Loi présente les attributions de l'Agence pour ce qui est de l'utilisation des crédits et recettes, des contrats, de la prestation de services, de la propriété intellectuelle et des biens réels. Ces articles confèrent à l'Agence des attributions qui ne sont données à aucun ministère hiérarchique; ils confient à l'Agence les attributions administratives particulières dont elle a besoin pour exercer la compétence générale que lui accorde l'article 30. Les dispositions administratives de la Loi, comme celles qui portent sur les ressources humaines, visent à aider l'Agence à remplir sa mission avec le plus d'efficience possible.

2 Treffer www.sice.oas.org

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We also agree that the least-developed country Members will not be obliged, with respect to pharmaceutical products, to implement or apply Sections 5 and 7 of Part II of the TRIPS Agreement or to enforce rights provided for under these Sections until 1 January 2016, without prejudice to the right of least-developed country Members to seek other extensions of the transition periods as provided for in Article 66.1 of the TRIPS Agreement.

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7. Nous réaffirmons l'engagement des pays développés Membres d'offrir des incitations à leurs entreprises et institutions pour promouvoir et encourager le transfert de technologie vers les pays les moins avancés Membres conformément à l'article 66:2. Nous convenons aussi que les pays les moins avancés Membres ne seront pas obligés, en ce qui concerne les produits pharmaceutiques, de mettre en œuvre ou d'appliquer les sections 5 et 7 de la Partie II de l'Accord sur les ADPIC ni de faire respecter les droits que prévoient ces sections jusqu'au 1er janvier 2016, sans préjudice du droit des pays les moins avancés Membres de demander d'autres prorogations des périodes de transition ainsi qu'il est prévu à l'article 66:1 de l'Accord sur les ADPIC. Nous donnons pour instruction au Conseil des ADPIC de prendre les dispositions nécessaires pour donner effet à cela en application de l'article 66:1 de l'Accord sur les ADPIC.

4 Treffer www.nserc-crsng.gc.ca

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Read the following sections to see what types of supplements are available and to determine if you are eligible. In these sections, you will also find information on supplement values, how to apply, contact information and selection criteria.

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Ces suppléments permettent aux titulaires d'une BESC Alexander-Graham-Bell, d'une bourse ES, ou ESII du CRSNG, ou BESC Vanier de recevoir des fonds supplémentaires d'autres organismes. Veuillez lire les sections suivantes afin de connaître les types de suppléments disponibles et de déterminer votre admissibilité. Dans ces sections, vous trouverez également des renseignements sur le montant des suppléments, les modalités de présentation des demandes, les personnes-ressources et les critères de sélection. Les suppléments suivants sont offerts :

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